PPR Inondation de l'Oise - Longueil-Sainte-Marie (60369) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 74942400Plan de Prévention des Risques Inondations dans la vallée de l'Oise - commune de Longueil-Sainte-Marie (60369)
Zones réglementées du PPRi de la vallée du Loing, agglomération montargoise et Loing aval Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 9 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 35017800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
DDT 91 - Zones réglementées du plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de la Seine Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 30 déc. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 74824400Le PPRI de la Seine a été approuvé le 20 octobre 2003 . Les zones réglementées d'un PPRI sont déterminées en croisant la carte des aléas avec celle des enjeux. Le règlement indique les restrictions d…
Limite du Domaine Public Fluvial - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 13 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K54400Limite approximative entre le Domaine Public Fluvial et les parcelles privés. La limite réglementaire du Domaine Public Fluvial est défini par la règle dite du "Plenissimum flumen", limite des plus h…
Aléa feu de forêt sur la commune de Gonfaron Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 23 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74624700Couche matérialisant le niveau d’aléa feu de forêt La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La …
Plan de Prévention des Risques Technologiques PRIMAGAZ CCMP DPSPC approuvé Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 48621600Plan de Prévention des Risques Technologiques PRIMAGAZ CCMP DPSPC approuvé composé des données document, périmètre, zones réglementées et pièces écrites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels du Reposoir (Haute-Savoie) – approuvé le 05/07/2010 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 74718100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Document d'urbanisme de Bréviandes Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74423700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan de prévention des risques naturels de Thorens-Glières (Haute-Savoie) – approuvé le 03/03/2011 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74426200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Carte communale de Boulages Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74221100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Etude de la consommation des espaces agricoles dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74215400Dans le cadre de sa réflexion d'ensemble sur la préservation du foncier, la Direction Départementale des Territoires (DDT) des Vosges a mené, en 2011, une étude sur la consommation du foncier agricol…
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 15 sept. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 7428100Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
Site de production d'energie renouvelable Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 34711900Site de productions ENR autorisés et mis en services du Loiret.
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels du Reposoir (Haute-Savoie) – approuvé le 05/07/2010 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 74722500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage réglementaire du projet de Plan de Prévention du Risque Incendies de Forêts (PPRIF) avec certaines dispositions mises en opposabilité immédiate, sur la commune de La Londe-les-Maures (Var) Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 27 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 74133800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l’environnement. Ils constituent l’instrument essentiel de l’état…
Périmètres du PPRN Mouvement de Terrain-effondrement des berges sur le Tarn et ses affluents DDT Tarn Mis à jour le 13 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K25200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels d’Ambilly (Haute-Savoie) – approuvé le 29/07/2011 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 7397500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Sous-trame des forêts à vieux bois DREAL Grand Est Mis à jour le 20 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 73924700Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant la sous-trame des forêts à vieu…
2025 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale DDT Tarn Mis à jour le 12 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24900Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) de la politique agricole. Les cours d'eau retenu…
Documents d'urbanisme PLU, POS, carte communale existant sur le département sous forme numérique en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 10 août 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 74811600Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste tous les documents d'urbanisme existant sur un département donné, c'est à di…
