Plan local d'urbanisme de la commune de Vraignes les Hornoy Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 39422400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Cartigny Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 39327300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zones d'emploi dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 52422700Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de la main d'½uvre néces…
Zone d'écoulement préférentiel : PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 6 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 74825900Carte des aléas : Zone d'écoulement préférentiel
95DDT20130015 - PPRN-MT Argenteuil (Risques carrières souterraines, remblais et dissolution du gypse) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 52426800Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune d''Argenteuil.
Trame verte corridors Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 15 avr. 2011Métadonnées :À améliorer (44 %) 74530300X\_TV\_CORRIDORS\_ZINF\_L\_R42
Retenue d'eau utilisée pour la production de neige Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 16 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47500Retenue d'eau alimentant une installation de production de neige.
Prescriptions linéraires des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 1K27200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zone de bruit des cartes de bruit stratégiques 4ème échéance, pour l'autoroute A10, type A (zones exposées) en Ln Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 21 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 74440900Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
DDT 91 - Zones réglementées du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société OM GROUP (KMG) . Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 5 août 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47800Le PPRT de la société OM GROUP (KMG) a été approuvé le 12 juillet 2012. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones : les zones exposées aux risques. En fonction du…
Zones_non_cartographiees_loi_eau_2022 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 29 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 74636800Zones\_non\_cartographiees\_loi\_eau\_2022
Document d'urbanisme de La Motte Tilly Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Wagram Terminal Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 17 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 74228100N\_ORIG\_RISQ\_PPRT\_20140044\_S\_067
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (mesure 323 c1 du programme de développement rural hexagonal) - Cercles 1, 2 et 3 dans le département des Vosges depuis 2014 Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K11100Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces rur…
Classement sonore de la ligne de tramway - classement sonore approuvé par Arrêtés Préfectoraux du 26/12/2024 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 27 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 7439200Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du 26/12/2024. Ligne de tramway Les infrastructures sont classées en 5 catégories selon le niveau de bruit qu'elles engendrent. Données …
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit de nuit sur D520 dans le Loiret (C_LN) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 51920700Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Atlas des paysages du Val d'Oise (Photographies) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 52022600
Secteurs des cartes communales de Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K45000Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : Les docume…
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit de nuit sur la ligne ferroviaire Paris-Tours dans le Loiret (C_LN) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 3 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 51821600Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Plan de Prévention des Risques Technologiques SYNTHRON approuvé Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 20 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 73930600Plan de Prévention des Risques Technologiques SYNTHRON approuvé composé des données document, périmètre, zones réglementées et pièces écrites
