Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels des Houches (Haute-Savoie) – approuvé le 02/01/2018 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 4 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73724000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Saint-Pierre-en-Faucigny (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 74120300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de BELGENTIER (Var) Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 7349900Zonage réglementaire du PPRI de la commune de Belgentier approuvé par arrêté préfectoral le 16 juin 2025 La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire conc…
Classement sonore des infrastructures de transport terrestre - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 10 déc. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K51600Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres constitue un dispositif règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des co…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de La Balme-de-Sillingy (Haute-Savoie) – approuvé le 29/11/1999 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 74218100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones exposées au bruit en Haute-Savoie (Lden) Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 2 août 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 73926500Zones exposées à des niveaux sonores supérieurs à 55 dB(A) le long des routes dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules. Ces zones sont délimitées par des courbes isophones calcul…
Plan de prévention des risques naturels de Sillingy (Haute-Savoie) – approuvé le 05/01/2015 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73328700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Les Cartes de Bruit Stratégiques CBS3 dans le Var Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 73325000Ce lot de données reprend toutes les tables décrivant les zones de bruit liées aux grandes infrastructures (les cartes de type A, B et C et les indices LN et LD).
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Bellevaux (Haute-Savoie) – approuvé le 20/06/2019 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 5 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 73324800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels de Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie) – approuvé le 28/12/2010 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74025800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Aléa feu de forêt sur la commune de Tavernes Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 23 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73120700Couche matérialisant le niveau d’aléa feu de forêt La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La …
Servitudes relatives à la salubrité et à la sécurité publique Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 5 janv. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 7308500Les servitudes de catégorie PM2 peuvent être instaurées : a) au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE),…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Ville-la-Grand (Haute-Savoie) – approuvé le 14/12/1998 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 73422900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Document d'urbanisme de Marigny le Châtel Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72933400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan de prévention des risques naturels de Dingy-Saint-Clair (Haute-Savoie) – approuvé le 29/11/1999 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72926600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit de nuit sur D2271 dans le Loiret (C_LN) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 3 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 34120400Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Corridors écologiques d'importance nationale ou transfrontalière simplifiés DREAL Grand Est Mis à jour le 20 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 72515200Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les corridors écologiques d'imp…
Zone de bruit des cartes de bruit stratégiques 4ème échéance, pour l'autoroute A28, type A (zones exposées) en Lden Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 21 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 47424600Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Document d'urbanisme d'Isle Aumont Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72423500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PHEC Isocotes Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 20 mars 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 47310700PHEC Isocotes du Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val d'Authion dans l'Indre-et-Loire
