Zones de compétence en AEP dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 21 sept. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 51019500Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendr…
Communes impactées par le classement sonore approuvé le 26/12/2024 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 72625000Communes impactées par le classement sonores approuvé par Arrêtés Préfectoraux du 26/12/2024. Les données de périmètres du classement sonore sont données à titre indicatif. non opposable aux tiers –…
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit de nuit sur D2152 dans le Loiret (C_LN) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 3 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 50821300Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
l_clpa_temoignage_s_r82 DDT Savoie Mis à jour le 19 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 50828800l\_clpa\_temoignage\_s\_r82
Ensemble des données sur les domaines skiables alpins de Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 25 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K56800\--- Date de dernière mise à jour : décembre 2025 --- La base de données géographiques sur les domaines skiables alpins a été créée en 2006 par la DDT74 pour disposer des éléments d'appréciation néce…
Lot de données des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 72337400Données linéaires, ponctuelles et surfaciques des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme
95DDT20130016 - PPR-MT d'Épiais-Rhus Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 50828000Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune d''Épiais-Rhus.
Nouvelle-Aquitaine : TRI du bassin d'Arcachon (aléa submersion marine) - Communes ayant servi à calculer les enjeux humains d'un scénario d’inondation, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 12 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3802500Table des communes ayant servi à calculer les enjeux de nombres d'habitants et d'emplois pour chaque scénario d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inonda…
Zones réglementées du PER mouvement de terrain sur la commune d'AMBOISE - approuvé le 22/11/1988 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 10 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 72214900Zones réglementées du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune d'AMBOISE - approuvé le 22/11/1988. Ces zones valent servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN).
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Périgueux - Enjeux ponctuels liés au patrimoine culturel, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 13 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3792900Table des enjeux ponctuel liés au patrimoine culturel, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative …
Directive inondation - Enjeu IPPC du territoire à risque important d'inondations (TRI) de La Rochelle DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 27 juin 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 3792000Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) du littoral Charentais et cartographiées aux fins de rapportage pour la di…
Communes touristiques de Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K42300Communes touristiques de Haute-Savoie Deux niveaux de classement sont prévus pour les communes qui s’investissent dans le développement d’une politique touristique sur leur territoire. Le premier niv…
N_INOND_PPRI_ZINF_S_067 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 12 déc. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 71722200N\_INOND\_PPRI\_ZINF\_S\_067
BCAE_67_2020 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 13 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 71815300La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit, naturel à l'origine; 2 un d…
Bruit dans l'Environnement dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 16 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K37700L’article L.572-3 du code de l’environnement définit les cartes de bruit. Elles constituent un diagnostic de l'environnement sonore pour les sources de bruit lié aux transports terrestres (routier et…
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Dax - Enjeux surfaciques liés au patrimoine culturel, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 12 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3782300Table des enjeux surfaciques liés au patrimoine culturel, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relati…
Nouvelle-Aquitaine : Patrimoine mondial de l'UNESCO : Biens inscrits (surfaciques) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 8 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3786800Les Biens inscrits au patrimoine mondial relèvent de l'application d'une convention internationale ratifiée par la France, en date du 17 octobre au 21 novembre 1972. L'inscription sur la liste des Bi…
d73_2019_rfp_uf_gr3 DDT Savoie Mis à jour le 16 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 50327000d73\_2019\_rfp\_uf\_gr3
