Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Fillinges (Haute-Savoie) – approuvé le 14/01/1997 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 72225000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Aléa feu de forêt sur la commune du Rayol Canadel Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 71724500Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
Plan de prévention des risques naturels de Veyrier-du-Lac (Haute-Savoie) – approuvé le 25/08/2010 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71725400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels de Pringy (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71723200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone humide surfacique Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 14 janv. 2011Métadonnées :À améliorer (44 %) 46921200X\_ZONE\_HUMIDE\_ZINF\_S\_067
Aléa feu de forêt sur la commune de Chateauvieux Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 23 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71621700Couche matérialisant le niveau d’aléa feu de forêt La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La …
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur D8 dans le Loiret (C_LDen) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 33615600Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Aléa feu de forêt sur la commune des Arcs Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 20 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71822800Caractérisation de l'aléa incendie de forêt subi conformément à la note technique interministérielle du 29 juillet 2015 relative à la prise en compte du risque incendie de forêt dans les documents de…
PPR Mouvement de Terrain de Esquennoy (60221) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 71542600Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain de Esquennoy (60221)
Zonage réglementaire du PPRL interdépartemental PPRL de Oye-plage, Gravelines et Grand-Fort-Philippe DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 9 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 46819300Zonage réglementaire du PPRL interdépartemental PPRL de Oye-plage, Gravelines et Grand-Fort-Philippe Source : Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Nord / Service De l'Environnemen…
Zone réglementée du PPRT FINAGAZ GOLBEY dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 25 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 71436300Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Loire sur les vals de Dampierre-sur-Loire, Sully-sur-Loire et Ouzouer-sur-Loire [enveloppe de submersion] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 5 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 46724400Reconstitution de l'enveloppe de la submersion provoquée par les plus hautes eaux connues de la Loire sur les vals de Dampierre-sur-Loire, Sully-sur-Loire et Ouzouer-sur-Loire obtenue à partir de l'i…
Document d'urbanisme de Creney près Troyes Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71218000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Aléa feu de forêt sur la commune d'Entrecasteaux Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 23 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71322300Couche matérialisant le niveau d’aléa feu de forêt La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La …
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Thônes (Haute-Savoie) – approuvé le 20/05/2020 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 juin 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 71624700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Document d'urbanisme d'Avant les Ramerupt Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71020700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Aléa feu de forêt sur la commune de Grimaud Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 71421400Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
Plan de prévention des risques naturels d’Abondance (Haute-Savoie) – approuvé le 08/01/2021 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 71029100plan de prévention des risques naturels d’Abondance (Haute-Savoie) – approuvé le 08/01/2021
Périmètre du PPRNi MOSELLE AVAL Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 20 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 70925700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre dans l'Oise (60) DDT Oise Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 70931100Communautés de communes et communautés d'agglomérations du département de l'Oise (60)
