Enveloppe urbaine 2015 en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K43000Représentation de l'enveloppe urbaine de 2015
Circonscriptions administratives de bassin 2024 en France (Métropole) DREAL Grand Est Mis à jour le 19 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K17300La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté …
Périmètre du PPRT DE SANGOSSE Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 68427600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPRT DE SANGOSSE approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM3 pour les PPRT)
Bruit infrastructures ferroviaires - carte C jour (60) - Phase 4 DDT Oise Mis à jour le 23 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K544004ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représente les isophones de jour des infrastructures ferroviaires (carte C).
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRNi MOSELLE AVAL (points) Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 20 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K28700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN LITTORAL COTES A FALAISES DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68322800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Réservoirs biologiques (affluents et sans affluents) SDAGE 2016-2021 sur la circonscription administrative du bassin Rhin-Meuse DREAL Grand Est Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K29100L'article L.214-17 du code de l''environnement définit comme réservoir biologique une liste de cours d''eau, parties de cours d''eau ou canaux parmi ceux qui sont en très bon état écologique ou ident…
Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels des Villards-sur-Thônes (Haute-Savoie) – approuvé le 21/06/2019 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 5 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K7500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
[TRI de l’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE] Territoire à Risques Importants d’Inondation du bassin Rhin-Meuse - Données géolocalisées produites par le SIG Directive inondation DREAL Grand Est Mis à jour le 4 mars 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K45700Le lot de données contient les données produites et utilisées pour la cartographie du risque inondation sur les Territoire à Risque Important d'Inondation d'Alsace sur lesquels l’arrêté fixant les ca…
Plan d'Exposition aux Risques mouvement de terrain sur la commune de ROCHECORBON - approuvé le 13/05/1992 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 11 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 68115100Plan d'Exposition aux Risques mouvement de terrain sur la commune de ROCHECORBON - approuvé le 13/05/1992. Le lot des données est constitué des zones réglementées, du périmètre englobant ainsi que du…
Nouvelle-Aquitaine : Etat des lieux des continuités écologiques régionales en Aquitaine - Obstacles à la fonctionalité des continuités écologiques (linéaire) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 5 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3604200Cette table contient le réseau routier (autoroutes et type autoroutier, liaisons principales et régionales) et le réseau ferré non LGV faisant partie des principaux obstacles à la fonctionnalité des …
Périmètre du PPRT PRIMAGAZ CCMP DPSPC Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 8 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 67921400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPRT DE PRIMAGAZ CCMP DPSPC approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM3 pour les PPRT)
Localisation des élevages de gibier Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 10 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 67932500Localisation des élevages de gibier
Installation pour la réception radioélectrique Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 21 oct. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 67921600Installation pour la réception radioélectrique
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Megève (Haute-Savoie) – approuvé le 14/08/2012 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
AOP (Appelation d’Origine Protégée) sur les autres aires géographiques DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 12 mai 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 67824300AOP (Appelation d’Origine Protégée) sur les autres aires géographiques DDTM62 / SEA
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit de nuit sur D921 dans le Loiret (C_LN) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 47720500Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Loire entre Gannay-sur-Loire et Imphy [hauteurs de submersion] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 1 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 67710400Représentation raster des hauteurs de submersion brutes pour l'inondation provoquée par les plus hautes connues reconstituées de la Loire entre Gannay-sur-Loire et Imphy.
Zone réglementée du PPRT Rhone Gaz Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 22 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 67625200N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20090002\_S\_067
Cours d’eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihalins d’ici 2021 sur le bassin Rhin-Meuse DREAL Grand Est Mis à jour le 11 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36400Cours d’eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihalins d’ici 2021 sur le bassin Rhin-Meuse Les poissons migrateurs amphihalins appartiennent à des espèces qui sont dans l'obl…
