Liste de structures de la DGFIP dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24900Titre : Liste de structures de la DGFIP dans le Pas-de-Calais Description : Liste des structures de la DGFIP, des points d'accueil et des points de paiement accessibles aux particuliers et aux entre…
Siège de la DDTM en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 4 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K25300Localisation du siège de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Pas-de-Calais source : -NR- millésime : 24/11/18
Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 20 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 96730800Titre : Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais Description : France services est un guichet unique qui donne accès dans un seul et même lieu aux principaux organi…
Les Maisons France Services en Pas-de-Calais (labellisées, en projets de labellisation). DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 20 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 80623600Titre : Les Maisons France Services en Pas-de-Calais (labellisées, en projet de labellisation) - Localisation à la commune. Description : Les Maisons France service sont des guichets uniques de prox…
N_POLICE_EAU_L_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 25 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 1K49400La police de l’eau désigne à la fois : l’ensemble des activités d’instruction et de contrôle de la protection et de la qualité de l’eau dépendant de l’Etat et visant l’application des lois concernan…
Périmètre des Autorités Organisatrices de Mobilités AOM) dans le département de l'Oise. DDT Oise Mis à jour le 18 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 88756000Une autorité organisatrice de la mobilité (AOM), anciennement autorité organisatrice de transport urbain (AOTU), assure l’organisation du réseau de transport urbain sur son territoire, le périmètre d…
Communes rurales dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 85515700Communes rurales dans le département des Vosges conformément à l'arrêté préfectoral n° 145/2022 du 21 septembre 2022 fixant la liste des communes rurales dans le département des Vosges (477 communes …
Zones de police nationale dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 70927100Périmètres des zones de police nationale dans le département des Vosges. Fusion des périmètres communaux de la couche COMMUNE de ©IGN ADMIN-EXPRESS®
N_AGENDA_21_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 25 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 56425300Le programme Agenda 21, lancé lors du Sommet de la terre, à Rio, en 1992 (voir encadré) est un plan d’action pour le 21e siècle. L’agenda 21 local est un projet de développement durable pour un terri…
N_PCET_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 28 oct. 2013Métadonnées :Bon (67 %) 51220500Un Plan Climat-Énergie Territorial (PCET) est un projet territorial de développement durable dont la finalité est la lutte contre le changement climatique et l’adaptation du territoire. Le PCET vise …
Périmètres des futurs contrats de relance et de transition écologique (CRTE) du Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 29 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36800Cette couche contient les 7 périmètres des futurs contrats de relance et de transition écologique (CRTE) du Finistère CRTE du Pays de Brest CRTE du Pays de Morlaix CRTE du Centre Ouest Bretagne CRTE…
Petites villes de demain dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 11 févr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 97250200Villes bénéficiaires du programme Petites villes de demain (PVD) dans le département de la Haute-Marne. Ce programme vise à améliorer les conditions de vie des habitants des petites communes et des …
Implantations territoriale des services publics en Côte d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 24 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 80233200Implantations des maisons de services publics : Maisons de Services Au Publics ou Maisons France Services.
Action coeur de ville dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 11 févr. 2022Métadonnées :Bon (89 %) 73551300Commune bénéficiaire du programme action coeur de ville dans le département de la Haute-Marne. Lancé en décembre 2017, le plan Action Cœur de Ville répond à une double ambition : améliorer les condi…
zone_risque Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 21 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K111K00zone\_risque
État des lieux des Agendas 21 et Agendas 2030 en Loire-Atlantique Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 13 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 89926100Le jeu de donnée recense les collectivités de la Loire-Atlantique (communes et EPCI) engagées dans une démarche Agenda 21 et celles engagées ou envisageant une démarche Agenda 2030. Un Agenda 21 loc…
Gendarmerie zone d'intervention du peloton de montagne (Cantal) Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 9 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 7225700Zone d'intervention du peloton de montagne de Murat
Répartition des compétences police de l'eau par cours d'eau dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 19 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 69621000Répartition des compétences police de l'eau par cours d'eau ou tronçon de cours d'eau. Cette définition permet de saisir l'état actuel de la répartition des compétences police de l'eau par cours d'ea…
zone_agri_nat Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 21 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 63325400zone\_agri\_nat
Secteur d'intervention des agents d'un service dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 8 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 59926100Secteurs d'intervention des agents d'un service ou d'une structure dans le cadre de ses missions réglementaires ou techniques. Le service peut être un service ou une cellule d'un Service Déconcentré …
