N_RPG2018_FUSION_073 DDT Savoie Mis à jour le 1 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 97418800N\_RPG2018\_FUSION\_073
N_PASTORALE_UNITE_ZINF_S_073 DDT Savoie Mis à jour le 21 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 89531600N\_PASTORALE\_UNITE\_ZINF\_S\_073
N_ASSO_FONCIER_PASTORAL_073 DDT Savoie Mis à jour le 20 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 72528400N\_ASSO\_FONCIER\_PASTORAL\_073
N_RPG2016_FUSION_073 DDT Savoie Mis à jour le 21 juin 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 7208800N\_RPG2016\_FUSION\_073
N_RPG2020_FUSION_073 DDT Savoie Mis à jour le 6 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 6428100N\_RPG2020\_FUSION\_073
N_AGRICOLE_PROTEGEE_ZINF_S_073 DDT Savoie Mis à jour le 17 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 56226200N\_AGRICOLE\_PROTEGEE\_ZINF\_S\_073
N_RPG_Fusion_2021_073 DDT Savoie Mis à jour le 4 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 5548900N\_RPG\_Fusion\_2021\_073
N_PASTORALE_ZONE_ZINF_S_073 DDT Savoie Mis à jour le 21 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 55231700N\_PASTORALE\_ZONE\_ZINF\_S\_073
Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 23 déc. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 69230200Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral
N_RPG2017_FUSION_073 DDT Savoie Mis à jour le 22 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 4009000N\_RPG2017\_FUSION\_073
N_RPG2019_FUSION_073 DDT Savoie Mis à jour le 6 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 3998600N\_RPG2019\_FUSION\_073
Diff_Agri_2009_2019_APS DDT Savoie Mis à jour le 20 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3663900Diff\_Agri\_2009\_2019\_APS
Etude de la consommation des espaces agricoles dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73615100Dans le cadre de sa réflexion d'ensemble sur la préservation du foncier, la Direction Départementale des Territoires (DDT) des Vosges a mené, en 2011, une étude sur la consommation du foncier agricol…
Surfaces agricoles artificialisées entre 2004 et 2019 en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 8 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 43432500Surfaces agricoles (RPG+photo-interprétation), estimées comme artificialisées (urbanisation, infrastructures routières) entre 2004 et 2018.
Friches agricoles potentielles dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 17 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47500Table contenant la liste des friches agricoles potentielles en 2019, avec pour chaque parcelle : son identifiant cadastral, la commune et l’EPCI où elle se trouve, sa surface, son potentiel agronomiq…
Zone agricole protégée (Rhône) Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 20 avr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40700Le classement en « zone agricole protégée » (ZAP) est inscrit dans la loi d'orientation agricole 1999 (Art 108 modifiant l'art L112-2 du code rural) : « Des zones agricoles dont la préservation prése…
Zones ayant fait l'objet d'un aménagement foncier du Cantal Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 20 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 99639900Zones ayant bénéficié d'une opération : \* par arrêté préfectoral (jusqu'en 2005)-réorganisation foncière-remembrement-aménagement foncier forestier-aménagement foncier agricole et forestier-mise en …
Périmètres Associations Foncier de Remembrement (AFR) - département du NORD(59) DDTM Nord Mis à jour le 12 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 96125900Délimitation des AFR (Association Foncière de Rembrement)
Serres maraichères en 2020 en Loire-Atlantique Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 13 mars 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 77531500Serres présentes en 2020 sur le territoire du département de la Loire-Atlantique recensées à partir de la base BD TOPO de l'IGN et à partir de la photo-interprétation de l'orthophoto de 2020.
Friches agricoles 2023 identifiées par la DDT19 Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 27 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3491100L\_FRICHES\_AGRI\_DDT\_2023\_S\_019.shp Friches agricoles 2023 identifiées par la DDT19 Cette couche présente les friches agricoles identifiées par la DDT de la Corrèze. La définition d’une friche r…
