Zonage sismique dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 1 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 87027500Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante (articles R.563-1 à R.563-8 du code de l’environnement,…
Zonage sismique - Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K11600Zones de sismicité en Haut-Garonne. en fonction de la probabilité d'occurrence des séismes. Très faible=pas de prescription parasismique. Faible, modéré, moyen : règles de construction parasismique. …
Niveau d'exposition à l'aléa sismique des communes de Haute-Loire Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 11 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 363900Le zonage sismique français en vigueur à compter du 1er mai 2011 est défini dans les décrets n° 2010-1254 et 2010-1255 du 22 octobre 2010, codifiés dans les articles R.563-1 à 8 et D.563-8-1 du Code …
Zonage sismique dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 93330300Le zonage sismique français en vigueur à compter du 1er mai 2011 est défini dans les décrets n° 2010-1254 et 2010-1255 du 22 octobre 2010, codifiés dans les articles R.563-1 à 8 et D.563-8-1 du Code …
Zones d'aléa sismique dans le département de la Haute-Marne en vigueur depuis le 1er mai 2011 DDT Haute-Marne Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3283600Zones d'aléa sismique dans le département de la Haute-Marne en vigueur depuis le 1er mai 2011. La sismicité ne se répartit pas de manière uniforme sur le territoire, en conséquence, les dispositions…
Sismicité en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 80511400Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante (articles R.563-1 à R.563-8 du code de l’environnement,…
Zone de sismicité du Cantal Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 2 août 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 52832700Nouvelles zones sismiques du territoire français délimitées par décret 2010-1254 du 22 octobre 2010
Périmètres des communes concernées par l'aléa sismique dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 83639200Périmètres des communes concernées par l'aléa sismique vu les décrets: Décret n° 2010-1254 du 22 octobre 2010 relatif à la prévention du risque sismique Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 porta…
Zonage en fonction du risque sismique en Saône et Loire Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 29 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 74814300Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante (articles R.563-1 à R.563-8 du code de l’environnement,…
Liste des communes de Saône et Loire avec risque de sismicité de 1 à 3 (sur 5). Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 29 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 62230600Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante (articles R.563-1 à R.563-8 du code de l’environnement,…
Classement des communes par zone de sismicité (département de la Creuse) DDT Creuse Mis à jour le 17 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51826900Cartographie des communes du département suivant leur classement relatif au zonage défini par le décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire franç…
Carte de l'aléa sismique dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 30 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 5813300La sismicité ne se répartit pas de manière uniforme sur le territoire métropolitain. Afin de prendre les dispositions adaptées au degré d’exposition de chaque commune, le législateur s’appuie sur une…
