Gares et lignes SNCF dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K48700Adaptation des données ferroviaires issues de l'opendata SNCF pour un usage des données autonome en situation de crise.
DUP (SNCF-RESEAU) pour le Lyon-Turin (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 30 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K42300Déclaration d'Utilité Publique (SNCF-RESEAU) pour le Lyon-Turin ferroviaire
Voies du Lyon-Turin ferroviaire (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 15 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 84828000voies futures du Lyon-Turin ferroviaire
DUP Tunnel Euralpin Lyon Turin (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 30 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 83539900Déclaration d'Utilité Publique (TELT) pour le Lyon-Turin ferroviaire
Remontées mécaniques (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 21 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 67831100Remontées mécaniques (Savoie)
Classement sonore des infrastructures de transport terrestre du Calvados révisé le 11 septembre 2024 Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 7 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K59200Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre (routes et voies ferrées) a été révisé par arrêté préfectoral du 11 septembre 2024. Les infrastructures sont classées en 5 catégories s…
Infrastructures ferroviaires classées en fonction de leur niveau sonore en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 19 mai 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 62436900Sous l'autorité du préfet, les infrastructures de transports terrestres sont recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Sur la base de ce classement, le préfet …
Secteurs affectés par le bruit des principales infrastructures ferrovières en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 4 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 58612300Secteurs affectés par le bruit, fixés par le Préfet en application de l'article R571-32 du code de l'environnement (classement sonore des voies), de part et d'autre des grandes infrastructures de tra…
Transports - Passages à niveaux en Loir-et-Cher Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 27 mai 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 67432200Localisation des passages à niveaux en Loir-et-Cher
Assiettes des servitudes de catégorie T1 - Voies ferrées Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 16 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4271100Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes relatives aux voies ferrées. Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones déf…
Emplacement des gares SNCF - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 16 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 64335400Emplacement des gares SNCF - Aveyron. Source: RFF 2012
L_COMMUNES_CLASSEMENT_SONORE_2025_S_072 Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 18 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4014700Le nouveau classement sonore a été approuvé par un arrêté préfectoral du 10/09/2025; il concerne les infrastructures terrestres du département de la Sarthe répondant aux caractéristiques suivantes : …
Révision du classement sonore des voies ferrées en 2020 sur le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 18 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3434900Le nouveau classement sonore a été approuvé par un arrêté préfectoral du 10/09/2025; il concerne les infrastructures terrestres du département de la Sarthe répondant aux caractéristiques suivantes : …
