Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle DDT 54

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Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Jeux de données ⁽¹³³⁾

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Informations

133 jeux de données

Trier par :

PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - LUDRES (54328)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - XIROCOURT (54597)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers de VILLERUPT (54580)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Couches réglementaires du PPS de la commune d'AINGERAY (54007)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2024
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La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - BLENOD-LES-PONT-A-MOUSON (54079)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - LONGLAVILLE (54321)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - FLAVIGNY-SUR-MOSELLE (54196)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - HOMECOURT (54263)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
SUP A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Servitudes relatives à la conservation du patrimoine permettant l’exécution des travaux, l'exploitation et l'entretien des ouvrages ainsi que la passage sur les propriétés privées des fonctionnaires …
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de SAINT-MARD (54479)
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de LUNEVILLE (54329)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
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La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - NEUVES-MAISONS (54397)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - WAVILLE (54593)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2024
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Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - JARNY (54273)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - MARON (54352)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de GONDREVILLE (54232)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
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La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - DOMMARTIN-LES-TOUL (54167)
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Mis à jour le 22 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de VATHIMENIL (54550)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2024
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La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - OLLEY (54408)
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - CAL Ecrouves
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…