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DDT Hautes-Pyrénées

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Informations

100 jeux de données

Trier par :

Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Ancizan du 26/05/2016
DDT Hautes-Pyrénées
Mis à jour le 19 oct. 2017
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Numérisation vectorielle du POS d'Ancizan (65006), actualisée en septembre 2016. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Barry approuvé le 28/03/06
DDT Hautes-Pyrénées
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Numérisation vectorielle du PPRN de Barry (65067). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Capvern du 02/04/2015
DDT Hautes-Pyrénées
Mis à jour le 12 juin 2015
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Numérisation vectorielle du PLU de Capvern (65127), actualisée en avril 2015. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Ut…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Ricaud approuvé le 11/04/07
DDT Hautes-Pyrénées
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Numérisation vectorielle du PPRN de Ricaud (65353). Numérisation réalisée en 2007/2008? reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan local d'urbanisme v2.0 (PLU et POS) - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-Pyrénées
Mis à jour le 16 avr. 2018
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Carte Communale de Viger du 17/11/2006
DDT Hautes-Pyrénées
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Numérisation vectorielle de la carte communale de Viger (65470), réalisée en novembre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes commu…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Pierrefitte-Nestalas approuvé le 06/03/2015
DDT Hautes-Pyrénées
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Numérisation vectorielle du PPRN de Pierrefitte-Nestalas (65362). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée, ayant fait l'objet de corrections topologique…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Arcizans-Dessus approuvé le 16/01/2003
DDT Hautes-Pyrénées
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Numérisation vectorielle du PPRN d'Arcizans-Dessus (65022). Numérisation réalisée en 2009,reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Arcizac-Adour du 27/09/1997
DDT Hautes-Pyrénées
Mis à jour le 27 mars 2017
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!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sarniguet approuvé le 09/02/2006, dernière mise à jour le 13/05/2019
DDT Hautes-Pyrénées
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Numérisation vectorielle du PLU de Sarniguet (65406), réalisée en décembre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. …
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Lourdes approuvé le 14/06/2005
DDT Hautes-Pyrénées
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Numérisation vectorielle du PPRN de Lourdes (65286). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Beyrède-Jumet du 16/06/2006
DDT Hautes-Pyrénées
Mis à jour le 19 oct. 2017
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Numérisation vectorielle de Beyrède-Jumet (65092), réalisée en janvier 2008. Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisat…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Sireix approuvé le 29/07/2003
DDT Hautes-Pyrénées
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Numérisation vectorielle du PPRN de Sireix (65428). Description générale : Numérisation réalisée en 2007/2008 selon le cahier des charges DDT 65. Utilisations potentielles : Toute opération d'aménag…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Bagnères-de-Bigorre approuvé le 18/05/2004, dernière mise à jour du 22/09/2020
DDT Hautes-Pyrénées
Mis à jour le 15 avr. 2016
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Numérisation vectorielle du PLU de Bagnères-de-Bigorre (65059). Cette numérisation porte sur l'ensemble de la commune, comprenant les 3 secteurs : Bourg, Haut de la Côte et La Mongie. Cette numérisa…
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Uz du 14/10/2004
DDT Hautes-Pyrénées
Mis à jour le 26 juil. 2016
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!!! Ce POS n'est plus opposable. En effet, la loi ALUR (Article L174-1 du Code de l'Urbanisme) implique que les POS sur lesquels une prescription n'a pas été engagée au 31/12/2015, deviennent caducs.…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Génos approuvé le 13/05/2002
DDT Hautes-Pyrénées
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Numérisation vectorielle du PPRN de Génos (65195). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Carte Communale de Bazus-aure approuvée le 02/03/2006, mise à jour le 29/08/2019
DDT Hautes-Pyrénées
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Numérisation vectorielle de la carte communale de Bazus-Aure (65075), réalisée en septembre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des carte…
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Adervielle-Pouchergues du 10/06/2002
DDT Hautes-Pyrénées
Mis à jour le 19 oct. 2017
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Numérisation vectorielle du POS d'Adervielle-Pouchergues (65003), réalisée en janvier 2008. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). U…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Beaudéan approuvé le 08/01/2007, mis à jour le 30/09/2019
DDT Hautes-Pyrénées
Mis à jour le 19 févr. 2016
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Numérisation vectorielle du PLU de Beaudéan (65078), actualisée en janvier 2020 Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbani…
Carte Communale de Campistrous du 09/02/2012
DDT Hautes-Pyrénées
Mis à jour le 22 mars 2012
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Numérisation vectorielle de la carte communale de Campistrous (65125), réalisée en mars 2012. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes com…