Numérisation vectorielle du POS d'Ancizan (65006), actualisée en septembre 2016.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2).
Utilisations…
Numérisation vectorielle du PLU de Capvern (65127), actualisée en avril 2015.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.
Ut…
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU).
Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Numérisation vectorielle de la carte communale de Viger (65470), réalisée en novembre 2007.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes commu…
Numérisation vectorielle du PPRN de Pierrefitte-Nestalas (65362).
Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée, ayant fait l'objet de corrections topologique…
!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017.
En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
Numérisation vectorielle du PLU de Sarniguet (65406), réalisée en décembre 2007.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.
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Numérisation vectorielle de Beyrède-Jumet (65092), réalisée en janvier 2008.
Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2).
Utilisat…
Numérisation vectorielle du PPRN de Sireix (65428).
Description générale : Numérisation réalisée en 2007/2008 selon le cahier des charges DDT 65.
Utilisations potentielles : Toute opération d'aménag…
Numérisation vectorielle du PLU de Bagnères-de-Bigorre (65059).
Cette numérisation porte sur l'ensemble de la commune, comprenant les 3 secteurs : Bourg, Haut de la Côte et La Mongie.
Cette numérisa…
!!! Ce POS n'est plus opposable.
En effet, la loi ALUR (Article L174-1 du Code de l'Urbanisme) implique que les POS sur lesquels une prescription n'a pas été engagée au 31/12/2015, deviennent caducs.…
Numérisation vectorielle de la carte communale de Bazus-Aure (65075), réalisée en septembre 2007.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des carte…
Numérisation vectorielle du POS d'Adervielle-Pouchergues (65003), réalisée en janvier 2008.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2).
U…
Numérisation vectorielle du PLU de Beaudéan (65078), actualisée en janvier 2020
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbani…
Numérisation vectorielle de la carte communale de Campistrous (65125), réalisée en mars 2012.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes com…