Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Bourg-de-Bigorre approuvé le 11/04/07 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 711000Numérisation vectorielle du PPRN de Bourg-deBigorre (65105). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
[DDT65] Plan d'Occupation des Sols (POS) de Lourdes approuvé le 28/03/2002, dernière mise à jour le 20/09/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 8 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (33 %) 699000Numérisation vectorielle du POS de Lourdes (65286), actualisée en janvier 2018. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations …
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Chis, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6977300Numérisation vectorielle du PPRN de Chis (65146). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels pri…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint-Sever de Rustan approuvé le 11/04/07 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 681000Numérisation vectorielle du PPRN de Saint-Sever de Rustan (65397). Numérisation réalisée en 2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Gerde approuvé le 02/07/2008 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 29 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (22 %) 679000Numérisation vectorielle du PPRN de Gerde (65198). Numérisation réalisée par la DDT 65 à partir du dossier papier.
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Avajan du 28/11/2014 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 673000Numérisation vectorielle du POS d'Avajan (65050), réalisée en décembre 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national pour la dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisation…
[DDT65] PLan Local d'Urbanisme (PLU) de Bazet approuvé le 20/02/2008, dernière mise à jour le 13/05/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 30 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (33 %) 667000Numérisation vectorielle du PLU de Bazet (65072), réalisée en Août 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisa…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Pouzac approuvé le 05/08/2009, dernière mise à jour du 22/09/2020 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 665000Numérisation vectorielle du PLU de Pouzac (65370). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielle…
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Saint-Savin du 12/06/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 26 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 664000!!! Ce POS n'est plus opposable. En effet, la loi ALUR (Article L174-1 du Code de l'Urbanisme) implique que les POS sur lesquels une prescription n'a pas été engagée au 31/12/2015, deviennent caducs.…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Vic en Bigorre, approuvé le 27/02/2014. DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 659000Représentation du PPRN de Vic en Bigorre, approuvé le 27/02/2014. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les sé…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Lau-Balagnas approuvé le 10/08/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 650000Numérisation vectorielle du PPRN de Lau-Balagnas (65267). Numérisation réalisée en juillet 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan d'Occupation des Sols (POS) de Gerde du 14/12/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 649000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Orleix approuvé le 31/01/2008, dernière mise à jour le 13/05/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 1 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (33 %) 642000Numérisation vectorielle du PLU d'Orleix (65340), actualisée en février 2018. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Ut…
Carte Communale de Vielle-Adour du 10/10/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 9 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (33 %) 641000Numérisation vectorielle de la carte communale Vielle-Adour (65464), réalisée en octobre 2012. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes co…
Carte Communale de Séron du 02/09/2005 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 636000Numérisation vectorielle de la carte communale de Séron (65422), réalisée en octobre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes commun…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint-Lary-Soulan approuvé le 08/09/1998 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 634000Numérisation vectorielle du PPRN de Saint-Lary-Soulan (65388). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Bourisp approuvé le 22/05/2001 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 628000Numérisation vectorielle du PPRN de Bourisp (65106). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Avajan approuvé le 18/07/01 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 627000Numérisation vectorielle du PPRN d'Avajan (65050). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Gèdre du 17/02/2009 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 627000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Horgues approuvé le 15/06/2011, dernière modification le 20/03/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 26 sept. 2011Métadonnées :À améliorer (33 %) 633000Numérisation vectorielle du PLU d'Horgues (65223), réalisée en septembre 2011. Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. …
