[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Lézignan approuvé le 21/05/2013, dernière modification du 21/06/2018 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 5 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 507000Numérisation vectorielle du PLU de Lézignan (65271), actualisée en Juin 2019. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 Utilisations potentielles : Instruction ADS.…
Carte Communale de Paréac du 18/12/2014 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 503000Numérisation vectorielle de la carte communale de Paréac (65355), réalisée en janvier 2015. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes commu…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Asté, approuvé le 02/12/2016 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 502000Numérisation vectorielle du PPRN d'Asté (65042). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels prin…
[DDT65] Carte Communale de Tostat du 13/09/2012, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 29 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 501000Numérisation vectorielle de la carte communale Tostat (65446) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021, réalisée en septembre 2012. Cette numérisation est conforme au cahier des charges…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Aulon approuvé le 13/07/2006 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 488000Numérisation vectorielle du PPRN d'Aulon (65046). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Carte Communale de Lortet du 08/01/2009 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 469000Numérisation vectorielle de la carte communale de Lortet (65279), réalisée en février 2009. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes commu…
Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - DDT 65 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 6 déc. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 46420100Les lois SRU et UH ont amené à la définition de plusieurs périmètres : communes de l'aire du SCOT rayon de 15 km autour des agglomérations de plus de 15000 habitants à compter du 01/01/2013, en app…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Gayan, approuvé le 25/07/2014 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 452000PPRN de Gayan, approuvé le 25/07/2014. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcan…
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Artagnan, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4499200Numérisation vectorielle du PPRN de Artagnan (65035). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels…
Plan d'Occupation des Sols (POS) de Soues du 14/01/2013 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 426000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
Carte Communale de Bourg-de-Bigorre du 26/03/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 419000Numérisation vectorielle de la carte communale de Bourg-de-Bigorre (65105), réalisée en novembre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des c…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Labatut-Rivière approuvé le 02/08/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 416000Numérisation vectorielle du PPRN de Labatut-Rivière (65240). Numérisation réalisée en Août 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Esquièze-Sère approuvé le 23/02/1987 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 406000Numérisation vectorielle du PPRN d'Esquièze-Sère (65168). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Moulédous approuvé le 11/04/07 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 390000Numérisation vectorielle du PPRN de Moulédous (65324). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Estarvielle du 29/12/2015 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 19 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 384000Numérisation vectorielle du POS d'Estarvielle (65171), actualisée en février 2016. Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Uti…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Villefranque approuvé le 02/08/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 381000Numérisation vectorielle du PPRN de Villefranque (65472). Numérisation réalisée en Août 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Talazac, approuvé le 25/07/2014 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 371000PPRN de Talazac, approuvé le 25/07/2014 Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volca…
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Liac, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3617300Numérisation vectorielle du PPRN de Liac (65273). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels pri…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Siarrouy, approuvé le 09/12/2015 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 358000Représentation du PPRN de Siarrouy, le 09/12/2015. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les érup…
Carte Communale de Lansac du 05/02/2009 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 343000Numérisation vectorielle de la carte communale de Lansac (65259), réalisée en février 2009. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes commu…
