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46 jeux de données

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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Médan-Villennes - Département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 30 sept. 2022
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Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire Plan de Prévention des Risques naturels de Médan-Villennes (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 20 mars 2007. Pour les …
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) dans la vallée de la Seine et de l'Oise - Département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 30 sept. 2022
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Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) dans la vallée de la Seine et de l'Oise (Yvelines), approuvé par arrêté préfect…
Schéma de cohérence territoriale (SCoT) des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 26 avr. 2022
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Les Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) ont remplacé les schémas directeurs, en application de la loi « Solidarité et Renouvellement Urbains » (SRU) du 13 décembre 2000. Le SCoT est l’outil de c…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) dans le département des Yvelines - Réglementation R111-3
DDT Yvelines
Mis à jour le 17 mai 2024
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Le plan de prévention des risques naturels (PPRN) est un document réalisé par l’État qui réglemente l’utilisation des sols en fonction des risques naturels auxquels ils sont soumis. Cette réglementat…
Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans les Yvelines(78)
DDT Yvelines
Mis à jour le 9 févr. 2018
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En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origi…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Conflans-Sainte-Honorine - Département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 30 sept. 2022
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Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 30 décembre 2…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) de la Bièvre et du ru de Vauhallan - Département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 30 sept. 2022
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Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) de la Bièvre et du ru de Vauhallan (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral …
Massifs Forestiers de plus de 100 ha et leur lisière de 50 m (SDRIF) sur le département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 25 nov. 2019
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Délimitation des massifs de plus de 100 ha dans les Yvelines (unités forestières reliées entre elles par cordons boisés de 25 m de large minimum ou distantes de moins de 30 m entre elles (SDRIF)) par…
Document PPRT sur le département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 9 nov. 2021
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Les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument ess…
Document PPRN sur le département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 17 mai 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels (PPRN) dans le département des Yvelines - Réglementation Cavités souterraines R111-3
DDT Yvelines
Mis à jour le 9 févr. 2024
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Référentiel hydrographique du département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 7 août 2024
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Dans le cadre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015 relative à l’élaboration de la cartographie des cours d’eau, la DDT a élaboré, en lien avec l’office national de l’eau et des milieux aqu…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Port-Marly - Département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 30 sept. 2022
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Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Port-Marly (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 15 avril 2019. Pour les PP…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Bréval - Département des Yvelines
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Mis à jour le 30 sept. 2022
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Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Bréval (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 13 août 2014. Pour les PPR nat…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Bougival - Département des Yvelines
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Mis à jour le 30 sept. 2022
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Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Bougival (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 14 novembre 2012 et modifié l…
Zones réglementées du PPRT Raffinerie du midi (dépôt pétrolier) à Coignières - Département des Yvelines
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Mis à jour le 30 sept. 2022
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Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du PPRT autour du dépôt pétrolier de la société Raffinerie du Midi sur les communes de Coignières et Lévis Saint Nom (78). Le PPRT …
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Marly-le-Roi - Département des Yvelines
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Mis à jour le 30 sept. 2022
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Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Marly-le-Roi (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 15 avril 2019. Pour les …
Zones d'aménagement différé (ZAD) du département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 30 août 2022
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La zone d'aménagement différé (ou ZAD) est un secteur où une collectivité locale, un établissement public y ayant vocation ou une Société d'économie mixte (SEM) titulaire d'une convention d'aménageme…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Magnanville - Département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 30 sept. 2022
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Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Magnanville (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 9 décembre 2013. Pour les…
Forêts de protection génératrices de servitudes A7 sur le département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 6 mai 2022
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Zones génératrices de servitudes relatives aux forêts dites de protection, instituée en application des articles L141-1 à L141-7 du code forestier.Servitudes reportées en annexe de l'article R. 126-1…