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DDT Yvelines

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46 jeux de données

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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels du Massif de l’Hautil - Département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 30 sept. 2022
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Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels du Massif de l’Hautil (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 26 décembre 1995. …
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) du ru de Gally - Département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 30 sept. 2022
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Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) du ru de Gally (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 24 juillet 2013. …
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) de la vallée de la Mauldre - Département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 30 sept. 2022
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Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) de la vallée de la Mauldre (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 18 s…
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de catégorie PM1 (Prévention risques naturels prévisibles ou miniers) du département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 7 mars 2023
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Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM1 (Plan de prévention des risques naturels prévisibles ou miniers) Servitudes reportées en annexe de l'article R. 126-1 du Code de l'urba…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de mouvements de terrain liés aux cavités pour les communes de Chavenay et de Feucherolles - Département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 8 févr. 2024
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Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Chavenay et de Feucherolles (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 27 octobre…
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A9 (Zones agricoles protégées) dans les Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 10 mars 2023
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Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production,…
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A9 (Zones agricoles protégées) dans les Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 10 mars 2023
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Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production,…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Saint-Cyr-l'Ecole - Département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 30 sept. 2022
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Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Saint-Cyr-l'Ecole (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 21 juin 2012. Pour …
Zones réglementées du PPRT STORENGY (stockage souterrain de gaz) à Beynes – Département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 30 sept. 2022
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Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du PPRT autour du stockage souterrain de gaz de la société STORENGY (78) sur les communes de Beynes, Saulx-Marchais, Marcq et Thoir…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Louveciennes - Département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 30 sept. 2022
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Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Louveciennes (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 6 septembre 2012. Pour l…
périmètres des syndicats intercommunaux à compétence rivière
DDT Yvelines
Mis à jour le 7 janv. 2019
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Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou une partie importante de celui-ci, dont l'objet est de me…
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A7 (Forêts de protection) sur le département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 6 mai 2022
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Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique :- les bois et forêts…
Cours d'eau non domaniaux générateurs de servitudes A4 du département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 19 mai 2015
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Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux.Il s'agit de servitudes de passage :- au sens des articles L. 151-37-1 e…
Zones réglementées du PPRT STORENGY (stockage souterrain de gaz) à Saint-Illiers-la-Ville – Département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 30 sept. 2022
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Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du PPRT autour du stockage souterrain de gaz de la société STORENGY (78) sur les communes de Saint-Illiers-la-Ville, Bonnières-sur-…
Plan de prévention des risques naturels prévisibles ou miniers générateur de servitudes PM1 du département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 28 mai 2014
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PLANS DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) et PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) Servitudes reportées en annexe de l'article R. 126-1 du Code de l'urbanisme dans les rubr…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Saint-Nom-la-Bretèche - Département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 30 sept. 2022
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Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels de Saint-Nom-la-Bretèche (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 15 mai 2012. Po…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels inondation (PPRI) dans le bassin de la Senneville - Département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 30 sept. 2022
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Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels inondation (PPRI) dans le bassin de la Senneville (Yvelines), approuvé par arrêté préfec…
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM3 (Plan de prévention des risques technologiques) du département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 7 mars 2023
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Il s'agit de servitudes résultant de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations…
Unités urbaines des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 20 mars 2018
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La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle unité urbaine une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupur…
Zones réglementées du PPRT TOTAL (dépôt pétrolier) à Gargenville – Département des Yvelines
DDT Yvelines
Mis à jour le 30 sept. 2022
691
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Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du PPRT autour de l’établissement pétrolier de la société Total Raffinage Marketing (78) à Gargenville. Le PPRT Total Raffinage Mar…