Zone réglementée du PPRL du Boulonnais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41100Titre : Zone réglementée du PPRL du Boulonnais Description : Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones…
PAC SOUCHEZ DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K36300Étude de détermination des aléas inondation sur le bassin versant de la Souchez
Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de l'Aa - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24000Titre : Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de l'Aa - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zones inondables et des h…
Côtes de référence du PPRL du Boulonnais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K35800Titre : Côtes de référence du PPRL du Boulonnais Description : Côtes de référence du PPRL du Boulonnais Source : DDTM62 Millésime : 25/10/2016 Diffusion : ouverte
Limites des ports dans le Pas-de-Calais et dans la Somme DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 30 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K37100Titre : Limites des ports dans le Pas-de-Calais et dans la Somme Description : Limites des ports dans le Pas-de-Calais et dans la Somme Source : DDTM62/DML Millésime : 09/09/2020 Mise à jour : 30/…
Zone d'application de la réglementation relative au défrichement DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 23 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40800Titre : Zone d'application de la réglementation relative au défrichement Description : Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la destruction de l'état…
Liste de structures de la DGFIP dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24900Titre : Liste de structures de la DGFIP dans le Pas-de-Calais Description : Liste des structures de la DGFIP, des points d'accueil et des points de paiement accessibles aux particuliers et aux entre…
Siège de la DDTM en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 4 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K25300Localisation du siège de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Pas-de-Calais source : -NR- millésime : 24/11/18
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRL DU CALAISIS DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Les communes du Pas-de-Calais concernées par les aléas miniers DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K34100Titre : Les communes du Pas-de-Calais concernées par les aléas miniers Description : Les communes du Pas-de-Calais concernées par les aléas miniers Source : DDTM 62 Millésime : 22/11/2018 Diffusi…
LOT DE DONNEES DU SLGRI DE LA HAUTE-DEULE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K32100Stratégies locales de gestion des risques d’inondation de la Haute-Deûle
Lot de données des Zones inondées constatées (ZIC) suite aux inondations de novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 99732300Lot de données des Zones inondées constatées (ZIC) suite aux inondations de novembre 2023 dans le Pas-de-Calais PHE ZIC Isocotes Les rivières concernées sont : Aa, Canche, Dordonne, Hem, Huitrepin…
Les zones des gisements de moules du Pas-de-Calais et de la Somme DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 21 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99039200Titre : Les zones des gisements de moules du Pas-de-Calais et de la Somme Description : Les zones des gisements de moules du Pas-de-Calais et de la Somme sont identifiés dans cette donnée Source : …
Petits bassins versants du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 25 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98134700Titre : Petits bassins versants du Pas-de-Calais Description : Table des petits bassins versants du Pas-de-Calais produite par le CEREMA en février 2021 à partir du MNT de la BD TOPO et des fonction…
Zonage des aléas T100 du PPRL du Boulonnais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 98120800Titre : Zonage des aléas T100 du PPRL du Boulonnais Description : Zonage des aléas T100 du PPRL du Boulonnais Source : DDTM62 Millésime : 25/10/2016 Diffusion : Ouverte
Programme local de l'habitat (PLH) dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 27 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 97733900Titre : Programme local de l'habitat (PLH) dans le Pas-de-Calais Description : Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (…
Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 20 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 96730800Titre : Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais Description : France services est un guichet unique qui donne accès dans un seul et même lieu aux principaux organi…
Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) ruissellement - inondation par débordement de l’Aa - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 25 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 94425800Titre : Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) ruissellement - inondation par débordement de l’Aa - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zones i…
Schéma de Cohérence Territoriale dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 93012700Titre : Schéma de Cohérence Territoriale dans le Pas-de-Calais Description : La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er ja…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT ARKEMA (ex CECA) FEUCHY DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92837100Ensemble des tables graphiques associées au PPRT ARKEMA (ex CECA) à Feuchy Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la pro…
