Zone d'aléa du PPRN de Mazingarbe DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 64225700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du PPRM du Béthunois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 64228100Titre : Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du PPRM du Béthunois Description : De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de pat…
Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Hem (Amont) - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 62615400Titre : Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Hem (Amont) - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zones inondables et des hauteur…
Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie EL7 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 62118700Les servitudes de catégorie EL7 concernent les servitudes d’alignement des voies publiques. L’alignement est la détermination par l’autorité administrative de la limite du domaine public routier au d…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE PRIMAGAZ DAINVILLE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 62229000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE CALAIRE CHIMIE SA DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60830500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Expérimentation d’élevage d’huîtres creuses et plates sur la commune de Oye-Plage DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 60637100Expérimentation d’élevage d’huîtres creuses et plates sur 0,5 hectares sur la commune de Oye-Plage Source : DDTM 62/DML/SAML/GDPML Référentiel géographique : Orthophotoplan Date de création : 01/07…
Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations - Zone de ruissellement DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 59718400Amélioration de la connaissance du risque inondation par ruissellement et orientations - Zone de ruissellement Source : -NR- Millésime : 09/05/18 Diffusion : Restreinte
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE INTEROR SYNTHEXIM DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59423800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Forêts anciennes issues de la carte Etat Major sur les Hauts-de-France DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 59132400Titre : Forêts anciennes issues de la carte Etat Major sur les Hauts-de-France Description : La donnée forêts anciennes date de 1827 et est issue des minutes de la carte de l'Etat Major Généalogie …
Périmètres des aléas miniers en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 57622400Titre : Périmètres des aléas miniers en Pas-de-Calais Description : Périmètres des aléas miniers en Pas-de-Calais Source : DDTM 62 Millésime : 22/11/2018 Diffusion : Ouverte
Zone réglementée du PPRI du bassin versant du WIMEREUX et Hauteur d'eau maximale DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5768300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE STYROLUTION FRANCE SAS DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57239800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Communes issues d'un PLU ou une CC publié au GPU DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 5 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 57320900Titre : Communes issues d'un PLU ou une CC publié au GPU Description : Communes issues d'un PLU ou d'une Carte Communale publiés au GPU par l'autorité compétente Source : GPU / DDTM62-MCSIG-A2DL M…
Périmètres de délimitation générés aux différents stades de l'élaboration d'un PPRM du Béthunois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 56730700Titre : Périmètres de délimitation générés aux différents stades de l'élaboration d'un PPRM du Béthunois Description : Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades…
Zone réglementée du PPRT CRODA CHOCQUES SAS DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 56121700Titre : Zone réglementée du PPRT CRODA CHOCQUES SAS Description : Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposée…
Côtes de référence de la bande de débordement du PPRL du Boulonnais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 55921200Titre : Côtes de référence de la bande de débordement du PPRL du Boulonnais Description : Côtes de référence de la bande de débordement du PPRL du Boulonnais (62DDTM20160003) Source : DDTM 62 Mil…
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP AS2 et les actes les instituant. DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 54214400Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE PPRT LOGISTINORD DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53424600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT de NORTANKING DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 24 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 52822900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
