Zonage d’étude pour les PPRM en Nord DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 75833000Titre : Zonage d’étude pour les PPRM en Nord Description : Zonage d’étude pour les PPRM en Nord Source : -NR- Millésime : 21/10/2016 Diffusion : Ouverte
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de ARC INTERNATIONAL FRANCE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 5 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 75620800L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DES CAVITES SOUTERRAINES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 75233600Ensemble des données graphiques des cavités souterraines sur le territoire de la Communauté Urbaine d'Arras
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 24 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 73319600Titre : Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais Description : Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 24 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 73119200Titre : Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais Description : Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des …
Lot de données des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 72336700Données linéaires, ponctuelles et surfaciques des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme
Périmètres des aléas miniers en Hauts-de-France DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 72134300Titre : Périmètres des aléas miniers en Hauts-de-France Description : Périmètres des aléas miniers en Hauts-de-France Source : DDTM 62 / DREAL HDF Millésime : 22/11/2018 Diffusion : Fermée
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN DE MAZINGARBE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71227000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Communes en Pas-de-Calais concernées par un aléa mais en dehors d'un PPRM approuvé DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 70631900Titre : Communes en Pas-de-Calais concernées par un aléa mais en dehors d'un PPRM approuvé Description : Communes concernées par un aléa mais en dehors d'un PPRM approuvé. L’aléa est une notion util…
Les hauteurs de bandes de précaution du PPR BASSIN VERSANT DE LA LAWE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 31 août 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 70021900Les bandes de précaution sont identifiées derrière les ouvrages de protection pour limiter les risques en cas de rupture de l’ouvrage ou de sur-verse. L’intérêt majeur de ces ouvrages doit rester la …
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT3 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 69818300Les servitudes de catégorie PT3 concernent les servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication (communication électronique) ouverts au pub…
Zonage des aléas T100cc du PPRL du Boulonnais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 69619800Titre : Zonage des aléas T100cc du PPRL du Boulonnais Description : Zonage des aléas T100cc du PPRL du Boulonnais Source : DDTM62 Millésime : 25/10/2016 Diffusion : Ouverte
Trait de côte en Pas-de-Calais en 2022 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 16 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 69430200Titre : Trait de côte en Pas-de-Calais en 2022 Description : Evolution du trait de côte au 01/01/2022 Source : DDTM 62/DML/SAML/GDPML Millésime : 01/01/2022 Mise à jour : 11/07/2022 Versionnée : …
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT APERAM STAINLESS FRANCE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69231300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN LITTORAL COTES A FALAISES DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 67922500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
AOP (Appelation d’Origine Protégée) sur les autres aires géographiques DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 12 mai 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 67424300AOP (Appelation d’Origine Protégée) sur les autres aires géographiques DDTM62 / SEA
Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Liane - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 66919300Titre : Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Liane - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zones inondables et des hauteurs d’ea…
Donnée de référence des aléas - PAC Souchez DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 66422400Titre : Donnée de référence des aléas - PAC Souchez (périmètre restreint) Description : Donnée de référence des aléas - PAC Souchez (périmètre restreint) Conformément à l'article L.132-2 du Code d…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT de DE SANGOSSE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65632800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT CRODA CHOCQUES SAS DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 64223000Titre : Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT CRODA CHOCQUES SAS Description : L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. …
