DDTM Pyrénées-Orientales DDTM 66

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Jeux de données de l'organisation

63 résultats

Trier par :

Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Route départementale.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 9 oct. 2018
857
302
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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Document-cadre photovoltaïque au sol des Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 10 déc. 2025
848
121
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Le document-cadre identifiant les espaces agricoles, naturels et forestiers où l’implantation de centrales photovoltaïques au sol pourrait être envisagée a été approuvé par arrêté préfectoral le 8 dé…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type autoroute.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 26 déc. 2018
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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Prescriptions linéaires des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 23 déc. 2025
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Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Il s'agit là d'une prescription se présentant sous la forme d'une information linéaire, qui ap…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type autoroute.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 27 déc. 2018
769
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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Route départementale.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 4 févr. 2022
750
333
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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
L_Massif_Forestier_066
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 18 juin 2021
741
261
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L\_Massif\_Forestier\_066
L_LIMITE_PORT_066
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 20 mars 2023
738
342
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L\_LIMITE\_PORT\_066
L_COURS_EAU_POLICE_EAU
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 30 janv. 2026
730
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L\_COURS\_EAU\_POLICE\_EAU
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Route Nationale.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 9 oct. 2018
720
329
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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type autoroute.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 26 déc. 2018
719
343
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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Tampon de 200 mètres soumis OLD
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 19 juin 2024
691
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Tampon de 200 mètres soumis à Obligation Légale de Débroussaillement - OLD - dans les Pyrénées-Orientales
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation pour les Pyrénées Orientales
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 11 avr. 2019
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N\_PREVENTION\_GD\_PREDA\_ZSUP\_066
N_PREVENTION_GD_PREDATEUR_ZSUP_066
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 17 mai 2017
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Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces rur…
Points d'eau écoulement pour l'application des ZNT
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 13 juin 2018
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Représentation des points d'eau qui répondent aux critères fixés par l'arrêté préfectoral du 26 octobre 2017.Il a été pris en application de l'arrêté ministériel du 04 mai 2017 relatif à la mise sur …
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM1 du département des Pyrénées Orientales
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 14 avr. 2021
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En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A Ln d'une grande infrastructure type autoroute.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 17 juin 2022
626
277
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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type B d'une grande infrastructure type Voie Communale.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 9 oct. 2018
612
222
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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 9 oct. 2018
605
301
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La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Servitude d'utilité publique (SUP) EL9 des Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 15 nov. 2024
604
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Les Servitudes d’Utilité Publique peuvent-être classées en quatre catégories, selon leurs objectifs :\* les servitudes relatives à la conservation du patrimoine ;\* les servitudes relatives à l’utili…