DDTM Pyrénées-Orientales DDTM 66

Service public

Présentation

Jeux de données ⁽⁶³⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

Jeux de données de l'organisation

63 résultats

Trier par :

Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Route Nationale.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 9 oct. 2018
600
192
0
0
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM1 du Département des Pyrénées Orientales
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 14 avr. 2021
555
208
0
0
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 9 oct. 2018
546
207
0
0
La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Route Nationale.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 9 oct. 2018
530
298
0
0
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A7 dans les Pyrénées Orientales
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 7 oct. 2019
528
295
0
0
Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts…
Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM1 des Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 15 nov. 2024
513
334
0
0
Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type B d'une grande infrastructure type Route Nationale.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 9 oct. 2018
498
295
0
0
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Voie Communale.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 9 oct. 2018
493
219
0
0
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type B d'une grande infrastructure type Route départementale.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 9 oct. 2018
494
247
0
0
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Consommation ENAF 2012 2021 (fourchette haute) dans le département des Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 1 déc. 2025
478
22
0
0
Couche cartographique spatialise les ENAF consommés strictement en dehors de l’enveloppe urbaine 2012, entre 2012 et 2021 dans les Pyrénées-Orientales, auxquels sont ajoutés les ENAF consommés au sei…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Voie Communale.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 9 oct. 2018
478
218
0
0
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Route départementale.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 9 oct. 2018
477
209
0
0
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Points d'eau surfaces pour l'application des ZNT
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 5 mai 2022
451
260
0
0
Représentation des points d'eau qui répondent aux critères fixés par l'arrêté préfectoral du 26 octobre 2017.Il a été pris en application de l'arrêté ministériel du 04 mai 2017 relatif à la mise sur …
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Voie Communale.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 9 oct. 2018
454
233
0
0
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A7 dans les Pyrénées Orientales
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 7 oct. 2019
421
283
0
0
Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts…
Ecoulement BCAE
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 15 nov. 2021
416
213
0
0
Ecoulement BCAE au sens de l'arrêté fixant les règles relatives aux bonnes conditions agricoles et environnementales
Consommation ENAF 2012 2021 (fourchette basse) dans le département des Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 1 déc. 2025
408
33
0
0
Couche cartographique qui spatialise les ENAF consommés strictement en dehors de l’enveloppe urbaine 2012, entre 2012 et 2021 dans les Pyrénées-Orientales. Il est important de noter que ces données …
L_CAMPING_066_2015
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 18 janv. 2018
404
326
0
0
L\_CAMPING\_066\_2015
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 9 oct. 2018
355
250
0
0
La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
L_TachUrbResid1950_fitou
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 24 nov. 2015
349
224
0
0
L\_TachUrbResid1950\_fitou