DDTM Pyrénées-Orientales DDTM 66

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63 résultats

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Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Route Nationale. Agregation_N_BRUIT_ZBR_R_C_LN_S_066
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 9 oct. 2018
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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL9 dans les Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 16 juil. 2025
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Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral. Outr…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL9 dans les Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 16 juil. 2025
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Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral. Outr…