data.gouv.fr

Cadastre napoléonien (feuilles de sections)
Département des Hauts-de-Seine
Mis à jour le 17 août 2021
16K
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Cadastre napoléonien par feuilles de section (originales et géoréférencées) sur le territoire du département des Hauts-de-Seine. Le cadastre désigne les documents permettant d’établir l’assiette de …
Communes
Département des Hauts-de-Seine
Mis à jour le 29 nov. 2019
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Limites communales du département des Hauts-de-Seine Jusqu'à la création du département des Hauts-de-Seine (loi 64-707 du 10 juillet 1964, entrée en vigueur le 1er janvier 1968), les communes étaien…
Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Département des Hauts-de-Seine
Mis à jour le 9 déc. 2019
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Localisation des tronçons de promenades (PR) et de randonnées (GR) Le PDIPR recense les itinéraires ouverts à la randonnée pédestre et équestre dans tous les départements français. Soumis à l’accord…
Etablissements Scolaires
Département des Hauts-de-Seine
Mis à jour le 20 août 2018
4K
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Liste de tous les équipements scolaires de la ville d'Asnières-sur-Seine
Bâtiments communaux
Département des Hauts-de-Seine
Mis à jour le 11 févr. 2020
4K
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Liste de l'ensemble des bâtiments communaux et des commissariats de police de la ville d'Asnières-sur-Seine
Nature de sol des espaces végétalisés gérés par le Département
Département des Hauts-de-Seine
Mis à jour le 30 déc. 2024
3K
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Catégories et natures d'occupation du sol dans les parcs et jardins gérés par le Département. Ces données décrivent la nature d’occupation du sol dans les parcs et jardins gérés par le Conseil dépar…
Pluviométrie
Département des Hauts-de-Seine
Mis à jour le 7 oct. 2025
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Pluviométrie quotidienne mesurée par les pluviographes répartis sur le territoire des Hauts-de-Seine. Dans le cadre de la gestion du réseau départemental d'assainissement, le Département dispose de …
Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Département des Hauts-de-Seine
Mis à jour le 6 nov. 2025
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC) L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le ga…
Plans de carrières
Département des Hauts-de-Seine
Mis à jour le 16 févr. 2023
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Jeu de données des plans de carrières conservés aux Archives départementales des Hauts-de-Seine. Paris et sa banlieue se sont étendues sur des terrains dont les sous-sols sont exploités sous forme d…
Gabarits et limitation de poids des ponts
Département des Hauts-de-Seine
Mis à jour le 11 juin 2025
14K
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Gabarits et limitations de poids des ponts sur les routes départementales. Ce jeu de données détaille les gabarits des routes départementales. Les valeurs présentées correspondent aux limitations im…
Accidents corporels de la circulation routière
Département des Hauts-de-Seine
Mis à jour le 12 déc. 2023
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Accidents corporels de la circulation routière dans les Hauts-de-Seine Tout accident corporel de la circulation routière connu des forces de l’ordre fait l’objet d’un Bulletin d’Analyse d’Accident C…
Arrondissements
Département des Hauts-de-Seine
Mis à jour le 1 juil. 2023
10K
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Limites des arrondissements du département des Hauts-de-Seine L'arrondissement départemental est une circonscription administrative, subdivision du département ; il est subdivisé en cantons, eux-mêm…
Comptabilité des départements (nomenclature M52)
Département des Hauts-de-Seine
Mis à jour le 16 déc. 2012
9K
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Détail de la nomenclature M52 relative à l'instruction budgétaire et comptable des départements. La comptabilité publique suit les principes posés par le plan comptable général applicable au secteur…
Inventaire de la faune
Département des Hauts-de-Seine
Mis à jour le 25 févr. 2016
8K
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Inventaire faunistique du département des hauts-de-seine Ce jeux de données recense l'ensemble des espèces animales inventoriées sur la majeure partie du territoire des Hauts-de-Seine. Il constitue …
Carte scolaire des collèges publics (secteurs)
Département des Hauts-de-Seine
Mis à jour le 12 mars 2025
8K
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La carte de la sectorisation des collèges publics des Hauts-de-Seine permet de connaître rapidement le collège de secteur associé à un tronçon de route. Au sein l’académie de Versailles, le Départem…
Cadastre rénové (feuilles de sections)
Département des Hauts-de-Seine
Mis à jour le 2 déc. 2021
7K
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Cadastre rénové par feuilles de section (originales et géoréférencées) sur le territoire du département des Hauts-de-Seine. Le cadastre désigne les documents établis en vue de l’assiette de l’impôt …
Cadastre napoléonien (assemblage départemental)
Département des Hauts-de-Seine
Mis à jour le 17 janv. 2020
7K
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Cadastre napoléonien sur le département des Hauts-de-Seine Le cadastre désigne les documents permettant d’établir l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données concerne les plans du cada…
Stations de pompage
Département des Hauts-de-Seine
Mis à jour le 11 déc. 2025
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Localisation des stations de pompage du réseau départemental d'assainissement Ce jeu de données localise les stations de pompage faisant partie des ouvrages du réseau départemental d'assainissement …
Cantons
Département des Hauts-de-Seine
Mis à jour le 25 févr. 2016
6K
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Limites cantonales du département des Hauts-de-Seine Créé dès 1790 pour rapprocher les administrés de l'administration, le département des Hauts-de-Seine, alors constitué du département de la Seine …
Bénéficiaires de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA)
Département des Hauts-de-Seine
Mis à jour le 23 sept. 2021
6K
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Nombre de bénéficiaires de l’APA en établissement et à domicile au 31 décembre L'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA), mise en place le 1er janvier 2002, est une prestation attribuée et versée…

Département des Hauts-de-Seine CD92

Présentation

Jeux de données ⁽¹¹³⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

Jeux de données de l'organisation

Cadastre napoléonien (feuilles de sections)

Communes

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)

Etablissements Scolaires

Bâtiments communaux

Nature de sol des espaces végétalisés gérés par le Département

Pluviométrie

Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)

Plans de carrières

Gabarits et limitation de poids des ponts

Accidents corporels de la circulation routière

Arrondissements

Comptabilité des départements (nomenclature M52)

Inventaire de la faune

Carte scolaire des collèges publics (secteurs)

Cadastre rénové (feuilles de sections)

Cadastre napoléonien (assemblage départemental)

Stations de pompage

Cantons

Bénéficiaires de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA)