Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique (type A - LN) - Morbihan DDTM Morbihan Mis à jour le 9 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 50721300Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
PLU de ROUSSAS 26284 - Procédure principale 25/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 50712000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROUSSAS 26284 - PLU approuvé le 25/06/2019 caractère exécutoire le 28/07/2019
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Téthieu – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 50730700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones exposées au bruit de la route départementale 744 à Niort la nuit (Ln) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 50524400La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Peynier dans les Bouches-du-Rhône - 13DDTM20230001 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE - CARRIERES SOUTERRAINES DE PIERRE A CIMENT) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 5 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 507600La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour…
Zones dans lesquelles la montée des eaux du LOIR (hors TRI) se situe dans un plage de valeurs donnée, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 6 févr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 5047800Tables des zones dans lesquelles un aléa d’un certain type selon un certain scénario provoque une montée d’eau dont la hauteur se situe dans une plage de valeurs fixe.Série de données géographiques p…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Asté, approuvé le 02/12/2016 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 503000Numérisation vectorielle du PPRN d'Asté (65042). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels prin…
PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Mise à jour SUP 09/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 29 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 5039700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT 26326 - PLU approuvé le 29/09/2009 - Mise à jour SUP du 09/04/2019
PPRN inondation Commune de CHANOS CURSON 26071 approuvé le 25/07/2013 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 5042800Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de CHANOS CURSON 26071 approuvé le 25/07/2013
N_Viviers_flottants_050 DDTM Manche Mis à jour le 30 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 50339700Localisation des viviers flottants dans le département de la Manche (50) Source : DDTM50/SML/Cultures marines
aires géographiques des produits bénéficiant d'une indication géographique protégée se rapportant aux vins. Par agrégat des communes ou partie de communes dont la liste et la description sont données dans l'arrêté DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 50210300L'IGP, Indication Géographique Protégée est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à dé…
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres)- Porjection : LII étendu - 2013 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 24 févr. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 50224800Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Informations (objets surfaciques), relatives aux Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 1 déc. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 50223300Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
[DDT65] Carte Communale de Tostat du 13/09/2012, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 29 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 502000Numérisation vectorielle de la carte communale Tostat (65446) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021, réalisée en septembre 2012. Cette numérisation est conforme au cahier des charges…
Zone d'aléa du PPR Multi risques de la région de Cherbourg DDTM Manche Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 50224200Zone d'aléa Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est…
PLU de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - Modification N°6 22/11/2018 - FIN de VALIDITE : 10/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 30 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 50110300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - PLU approuvé le 26/11/2009 - Modification N°6 approuvée le 22/11/2018 caractèr…
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - Secteur Montceau les Mines Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 50022500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la basse vallée de la Durance sur la commune de Peyrolles-en-Provence - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110117 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 17 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 50225300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) Butagaz en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 49926300Lot de données du PPRT Butagaz du 26/10/2018 à Brive la Gaillarde en Corrèze (87DREAL20090003)
Etiquettes - Limite du département de la Creuse et des départements voisins DDT Creuse Mis à jour le 17 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 49623600Etiquettes liées à la couche de limite du département de la Creuse et des départements voisins
