2023_inventaire_frayeres_valide DDT Savoie Mis à jour le 16 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K349002023\_inventaire\_frayeres\_valide
Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 8 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 90834200Un Classement de Continuité Écologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du…
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau du département de la Meuse et Domanialité DDT de la Meuse Mis à jour le 11 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K16700Un classement de catégorie piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la …
Inventaire des frayères en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 11 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 75248400L\_INVENTAIRE\_FRAYERES\_L\_074
Catégorie piscicole des cours d'eau et plans d'eau (surfaces) DDT Ardennes Mis à jour le 3 avr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K50800Classement juridique de la catégorie piscicole des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants
Catégorie piscicole des cours d'eau (linéaire) DDT Ardennes Mis à jour le 3 avr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 94350400classement juridique en catégorie piscicole des cours d'eau en fonction du groupe de poissons dominant
Cours d’eau avec présence de frayères à truite fario dans le département de l'Orne en 2011 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 911000Cours d'eau sur lesquels la présence de frayères à truite fario ont été observées- source : ex-ONEMA 61 (OFB) validité : 21/03/2011
Cours d’eau avec présence de frayères à brochets dans le département de l'Orne en 2011 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 688000Cours d'eau sur lesquels la présence de frayères à brochets a été observée- ex-ONEMA 61 (OFB) décembre 2009 source : ONEMA - validité : 21/03/2011
Lot de pêche surfacique des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 18 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 66921600Lot surfacique du domaine public fluvial alloué à une Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA).
Lot de pêche linéaire des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 17 mai 2011Métadonnées :À améliorer (44 %) 61824100Lot linéaire du domaine public fluvial alloué à une Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA).
Lot de pêche des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 17 mai 2011Métadonnées :À améliorer (44 %) 60926400Lots linéaires et surfaciques du domaine public fluvial alloué à une Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA).
Catégorie piscicole surfacique des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 30 mars 2021Métadonnées :Bon (78 %) 59829800Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la …
Cours d’eau réservés au titre l’article 2 de la loi du 16 octobre 1919 relative à l’utilisation de l’énergie hydraulique sur le département de l’Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 59012400L’article 2 de la loi de 1919 a été modifié par la loi n°80-531 du 15 Juillet 1980 relative aux économies d'énergie et à l'utilisation de la chaleur. Des listes de cours d’eau réservés ont été publié…
Cours d’eau avec présence de frayères à vandoise dans le département de l'Orne en 2011 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 594000Cours d'eau sur lesquels la présence de frayères à vandoise ont été observées- source : ex-ONEMA 61 (OFB) validité : 21/03/2011
Catégorie piscicole linéaire des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 7 avr. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 58224800Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la …
Parties de cours d'eau délimitées pour l'établissement de l'inventaire frayères liste 2 crustacés sur le département de l’Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 579000Une Frayère Inventoriée regroupe les notions de frayère à poisson et de zone croissance ou d'alimentation de crustacés définies dans l'article L.432-3 du code de l'environnement. L'article L.432-3 du…
Parties de cours d'eau délimitées pour l'établissement de l'inventaire frayères liste 1 poisson sur le département de l’Orne. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 512000Une Frayère Inventoriée regroupe les notions de frayère à poisson et de zone croissance ou d'alimentation de crustacés définies dans l'article L.432-3 du code de l'environnement. L'article L.432-3 du…
Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) du Cantal Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 26 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48000Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du…
Catégorie piscicole linéaire et surfacique des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 1 août 2009Métadonnées :À améliorer (56 %) 40824200Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la …
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau dans l'Yonne DDT Yonne Mis à jour le 8 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 98141800Linéaire des catégories piscicoles des cours d'eau et plan d'eau Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons do…
