Les structures de retour à l'école Ministères de l'Éducation nationale Mis à jour le 5 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 6K2K00Cet actif a été lié à l'actif suivant : Les structures de retour à l'école - Visualization Les « Structures de Retour à l'École » (« Microlycées » ou « Lycées de la Nouvelle Chance ») permettent à d…
15009 - Admission au séjour des ressortissants de pays tiers Ministère de l'intérieur Mis à jour le 10 août 2015Métadonnées :Bon (67 %) 3K35900Le nombre de premiers titres de séjour délivrés en France métropolitaine à des étrangers ressortissants de pays tiers à l’Union européenne, aux pays de l’Espace économique européen et à la Confédérat…
15056 - Cartes de résident délivrées pour la première fois (en premier titre de séjour ou après un titre de séjour Ministère de l'intérieur Mis à jour le 17 août 2015Métadonnées :Bon (67 %) 3K25300Des statistiques sur les cartes de résident délivrées pour la première fois à un ressortissant étranger, en premier titre ou après un autre titre de séjour ont pu être établies. Il s’agit du cumul de…
2013-108 - Nombre d’éloignements réalisés à la Réunion Ministère de l'intérieur Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 3K4100Outre-mer : La situation migratoire (Les orientations de la politique de l’immigration)
Loi de finances initiale 2013, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par programme (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K66600Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des comptes d'affectation spéciale de la loi de finances initiale pour 2013
15019 - Permis délivrés pour la première fois dans l’Union européenne à 27 pays Ministère de l'intérieur Mis à jour le 11 août 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K21900Comparaison européenne : les premiers permis de séjour
15015 - Admission au séjour - les dix premières nationalités par motif Ministère de l'intérieur Mis à jour le 10 août 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K34300Analyse des flux selon les motifs : des évolutions différenciées selon les motifs de délivrance
Aide au pluralisme des titres ultramarins Ministère de la Culture Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :Bon (67 %) 7K1K00Liste des titres de presse bénéficiant de l'aide au pluralisme des titres ultramarins. L'aide au pluralisme des titres ultramarins, qui a été créée par le décret n° 2021-1067 du 10 août 2021, s’insc…
Elections régionales 2015 et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique – Résultats tour 1 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 21 janv. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 3K56000Résultats du 1er tour des élections régionales, de l’Assemblée de Corse et des assemblées de Guyane et de Martinique du 6 décembre 2015, France entière, métropole, outre-mer, par régions, département…
DEFENSE 2EME CHANCE Ministère des Armées Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 3K11301Coordonnées du siège social de l'EPIDE (Etablissement public d'insertion de la Défense) et des 18 centres en charge du dispositif Défense 2ème chance intégré au Plan Egalité des Chances
L'éloignement des étrangers en situation irrégulière (statistiques - juillet 2017) Ministère de l'intérieur Mis à jour le 28 oct. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 3K38000Le décompte des éloignements d’étrangers en situation irrégulière fait l’objet d’une ventilation selon trois types d’éloignements reflétant des modalités différentes de prise en charge de l’immigrati…
EM 2018-10 La délivrance de visas aux étrangers au 16 janvier 2018 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 29 oct. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 3K37300La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et parfois pour les DOM et, sauf rares exceptions, pour le territoire de tous les autres …
Eventail des cas Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH) Mis à jour le 19 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K74501Cette présentation donne le nombre de séjours et séances pour l’ensemble des CMD ou GHM définis pour une année. Outre le numéro et libellé de chaque CMD ou GHM, figurent le nombre de séjour et séance…
Consommation annuelle d’électricité et gaz par commune Agence ORE Mis à jour le 29 oct. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 12K6K11Permet de visualiser l’évolution de 2011 à 2024 des consommations d'électricité et de gaz par secteur d'activité, par catégorie de consommation, par code NAF et par commune. Une notice méthodologiqu…
Loi de finances initiale 2012, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par programme (LFI 2012) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K61000Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des comptes d'affectation spéciale de la loi de finances initiale pour 2012
Bases de données brutes de l’enquête Aide sociale – Volet Aides sociales aux personnes âgées ou handicapées Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 4K4K00Les bases de données brutes issues du volet sur les bénéficiaires de l'aide sociale aux personnes âgées et aux personnes handicapées de l’enquête Aide sociale de la DREES sont mises à disposition ici…
Exécution du budget de l'État 2010, budget des comptes d'affectation spéciale en crédits de paiement (CP) (PLR 2010) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K66200Données d'exécution des crédits de paiement (CP) des comptes d'affectation spéciale par mission / programme / action et titre
PLF 2024 Budget Vert Ministères économiques et financiers Mis à jour le 25 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K33600Ces données représentent les montants des crédits budgétaires présentés dans le budget vert 2024. Les crédits sont présentés pour l'exécution 2022, la LFI 2023 ainsi que le PLF 2024 avec l'évaluatio…
Points d'accueil police (coordonnées) - Petite couronne Ministère de l'intérieur Mis à jour le 30 oct. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 2K52610Liste des points d'accueil police pour les départements de petite couronne (92, 93, 94) répertoriant par district les services, adresses, téléphones, horaires
Effort financier de l'Etat en faveur des PME Ministères économiques et financiers Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K15400effort financier de l'Etat en faveur des PME selon la nomenclature budgétaire
