2013-105 - Les demandes d’asile à la Martinique Ministère de l'intérieur Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 3K7200Outre-mer : La situation migratoire (Les orientations de la politique de l'immigration)
Le temps consacré aux activités parentales Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K1K00Source : DREES, Études et résultats N°841 Auteurs : Thibaut DE SAINT POL, Mathilde BOUCHARDON En France métropolitaine, le temps consacré aux enfants reste très inégalement réparti entre hommes et …
Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par programme des comptes d'affectation spéciale (CAS) (LFI 2014) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K67000Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des comptes d'affectation spéciale (CAS) de la loi de finances initiale pour 2014
Fiches pratiques Service-Public.fr vectorisées Direction interministérielle du numérique Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K16001Ce jeu de données contient une version traitée, structurée et vectorisée des fiches pratiques publiées sur le site Service-Public.fr, le site officiel d'information et de démarches administratives. L…
Principaux équipements de la marine nationale Ministère des Armées Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K9901
Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat 2011 - 2012 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Ce jeu de données fourni par la DAE (direction des achats de l'Etat) met à disposition les attributaires des marchés de l'État et de ses établissements publics, des CCI et de l’UGAP, ayant fait l’obj…
Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2014 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 20 janv. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 3K28100Le taux d'émetteurs raccordés est obtenu en faisant le rapport entre le nombre d'émetteurs raccordés au système d'information @CTES et le nombre total d'émetteurs susceptibles d'y être raccordés (cib…
Communes de la loi Montagne au Code Officiel Géographique (COG 2020->2022) Ministère de la Cohésion des territoires Mis à jour le 11 avr. 2022Métadonnées :Bon (89 %) 61K19K50La loi Montagne de 1985 a été complétée en décembre 2016 par la loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne, dite loi Montagne II. Ainsi, les zones de montagne…
Loi de finances initiale 2013, dotation budget général (BG) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par ministère (LFI 2013) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K70700Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère du Budget général (BG) de la loi de finances initiale pour 2013
Loi de finances initiale 2012, fonds de concours (FDC) du budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) (LFI 2012) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K65000Prévision de fonds de concours en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) du Budget général (BG) de la loi de finances initiale pour 2012
Avis rendu par l'administrateur général des données Etalab Mis à jour le 20 août 2018Métadonnées :Bon (67 %) 3K23000Avis rendu par l'administrateur ministériel des données.
15080 - Typologie des fraudes (en nombre de faux documents découverts par la DCPAF) Ministère de l'intérieur Mis à jour le 19 août 2015Métadonnées :Bon (67 %) 3K23300La typologie des tentatives de fraudes détectées par les préfectures montre la progression et la diversification continue des pratiques frauduleuses. C’est pourquoi le chantier prioritaire initié en …
Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), jaune données relations financières union européenne recettes budgétaires Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K64600Tableau de données sur les recettes budgétaires aux Etats membres de l'union européenne extrait du jaune annéxé au projet de lois de finances (PLF) 2012.
15006 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité par nationalité (pays tiers) Ministère de l'intérieur Mis à jour le 10 août 2015Métadonnées :Bon (67 %) 3K21300Les dix nationalités les plus représentées comptaient, en 2013, pour 70,8 % du stock total, en légère diminution par rapport à 2012, dans une tendance à une légère baisse depuis trois ans. En valeur …
Résultats du questionnaire sur l’imaginaire autour des algorithmes mené par Etalab entre décembre 2020 et janvier 2021 Etalab Mis à jour le 6 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K27300Dans le cadre de sa collaboration avec Design Friction, Etalab a mené de décembre 2020 à janvier 2021 une enquête à destination des agents publics autour de leur perception des algorithmes publics. C…
Délibérations de fiscalité directe locale des communes 2023 (hors taux) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 10 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K55400Délibérations de fiscalité directe locale des communes applicables en 2023 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décri…
Données statistiques sur les caractéristiques des invalides Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 8 oct. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 4K90300La DREES et l'Institut des politiques publiques (IPP) publient des données sur les caractéristiques des invalides issues de l’exploitation du volet invalidité de l’EIR : âge d’entrée en invalidité, d…
Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière de 2010 à 2018 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 8 avr. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K20000La répartition des actes par matières (commande publique, fonction publique territoriales, finances locales) est effectuée à la fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et …
Nombre de productions audiovisuelles accueillies dans les lieux publics Ministères économiques et financiers Mis à jour le 6 mars 2014Métadonnées :Bon (67 %) 2K28810Nombre de productions audiovisuelles (cinéma, documentaires, téléfilms...) dans les principaux lieux publics, par secteur (justice, santé, environnement...), référencés par l'Agence du patrimoine imm…
Loi de finances initiale 2014, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par action, titre (LFI 2014) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K66700Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Titre des comptes d'affectation spéciale (CAS) de la loi de finances initiale pour 2014.
