Zones fréquemment inondables du PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023 : données du plan de zonage réglementaire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 2 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 93328500Plan de zonage réglementaire : Zones fréquemment inondables. Il existe aussi une table des zones fréquemment inondables issue de la carte des aléas (représentation différente de celle-ci).
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Triturus_cristatus (Triton crêté) DREAL Grand Est Mis à jour le 25 juin 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K45200Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les …
Plateformes de maturation des machefers de Auvergne-Rhône-Alpes en 2017 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 2 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 3746100Le stockage est l'opération d'élimination ultime des déchets. Il concerne la fraction des déchets qui ne peut pas être valorisée par réemploi ou recyclage dans des conditions techniques et économique…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT ARKEMA (ex CECA) FEUCHY DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92937600Ensemble des tables graphiques associées au PPRT ARKEMA (ex CECA) à Feuchy Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la pro…
N_AERONAUTIQUE_T5 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 24 juin 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 93032900Servitudes aéronautiques
Archives Aléas du PPRi de la vallée de la Loire, Val de Sully Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 11 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64320700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plan de prévention du risque naturel inondation de Châlons-en-Champagne – secteur Amont CAC (département de la Marne) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4798900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Table décrivant les zones d'exposition au bruit sur 24h sur D928 dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 64120700Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
État des procédures des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) en région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 6 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92738400La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Zones réglementées du PPRNi VAIR ET PETIT VAIR (surfaces) Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 6 mars 2020Métadonnées :Bon (78 %) 1K21500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE ARC INTERNATIONAL FRANCE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92527300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zones humides surfaciques en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 24 janv. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K1K00La définition générale de la zone humide inscrite dans le code de l'environnement via son article L211-1, répondant à l'objectif législatif de gestion équilibrée et durable de la ressource en eau est…
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur D94 dans le Loiret (C_LDen) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 63922700Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Enjeux ponctuels de l’étude Vesle, Ardre et Noblette de sa source à la limite du département de la Marne. DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 4 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4745200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d’être affectés ou endommagés par celui-c…
Zones réglementées du PPRT SOCAGRA Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 92024300Zones réglementées du PPRT SOCAGRA. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements des PPRT distinguent généralement deux types de zones : 1- …
Aléa feu de forêt sur la commune de Draguignan Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 20 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30000Caractérisation de l'aléa incendie de forêt subi conformément à la note technique interministérielle du 29 juillet 2015 relative à la prise en compte du risque incendie de forêt dans les documents de…
Plan local d'urbanisme de la commune de Brutelles Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47220700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Parc national de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 24 févr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3708100Le parc national fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs …
Obstacles écologiques ponctuels du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 91642800"Intersection des axes des corridors écologiques potentiels de la sous-trame avec les éléments fragmentants du territoire régional selon 3 niveaux : difficilement franchissables, moyennement franchis…
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Loire sur les vals de Dampierre-sur-Loire, Sully-sur-Loire et Ouzouer-sur-Loire [hauteurs de submersion] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 12 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 91534300Représentation vecteur des hauteurs de submersion provoquées par les plus hautes connues de la Loire reconstituées sur les vals de Dampierre-sur-Loire, Sully-sur-Loire et Ouzouer-sur-Loire (avec corr…
