État des procédures des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) en région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 6 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92838400La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Crête de falaise de 2020 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 92723600Titre : Crête de falaise de 2020 Description : Ligne de la crête des falaises du Pas-de-Calais selon les données Lidar de 2020 Source : DDTM62 Généalogie : LIDAR 2020 Date de création : 05/01/2022 …
BCAE_lineaire_073_s05 DDT Savoie Mis à jour le 3 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 64818000BCAE\_lineaire\_073\_s05
95DDT20130014 - PPRN-MT Argenteuil (Retrait-gonflement des sols argileux et de glissement de terrain) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 64327800Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune d''Argenteuil.
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE ARC INTERNATIONAL FRANCE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92627300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Schema départemental de cooperation intercommunale (2015) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 5 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 64212300Schéma départemental de coopération intercommunale jusqu'au 31/12/2015
Table décrivant les zones d'exposition au bruit sur 24h sur D928 dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 64120700Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zones réglementées du PPRNi VAIR ET PETIT VAIR (surfaces) Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 6 mars 2020Métadonnées :Bon (78 %) 1K22000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur D94 dans le Loiret (C_LDen) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 64022700Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Enjeux ponctuels de l’étude Vesle, Ardre et Noblette de sa source à la limite du département de la Marne. DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 4 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4755200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d’être affectés ou endommagés par celui-c…
Zones humides surfaciques en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 24 janv. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K1K00La définition générale de la zone humide inscrite dans le code de l'environnement via son article L211-1, répondant à l'objectif législatif de gestion équilibrée et durable de la ressource en eau est…
Zones réglementées du PPRT SOCAGRA Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 92124300Zones réglementées du PPRT SOCAGRA. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements des PPRT distinguent généralement deux types de zones : 1- …
Parc national de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 24 févr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3708200Le parc national fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs …
Cotes altimetrique de la nappe d'eau du PPRi Essonne - Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 10 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 63619800Cotes altimétriques de la nappe d'eau de référence exprimée en m NGF
Aléa feu de forêt sur la commune de Draguignan Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 20 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30200Caractérisation de l'aléa incendie de forêt subi conformément à la note technique interministérielle du 29 juillet 2015 relative à la prise en compte du risque incendie de forêt dans les documents de…
95DDT20130018 - PPRN-MT Grisy-les-Plâtres Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 63732800Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune de Grisy-les-Plâtres.
Plan local d'urbanisme de la commune de Brutelles Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47321000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Obstacles écologiques ponctuels du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 91742900"Intersection des axes des corridors écologiques potentiels de la sous-trame avec les éléments fragmentants du territoire régional selon 3 niveaux : difficilement franchissables, moyennement franchis…
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Loire sur les vals de Dampierre-sur-Loire, Sully-sur-Loire et Ouzouer-sur-Loire [hauteurs de submersion] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 12 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 91734300Représentation vecteur des hauteurs de submersion provoquées par les plus hautes connues de la Loire reconstituées sur les vals de Dampierre-sur-Loire, Sully-sur-Loire et Ouzouer-sur-Loire (avec corr…
95PREF19980125 - PPRI de Presles Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 10 juil. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 63421300Plan de Prévention des Risques naturels "inondations" sur les communes de Presles.
