Elections législatives 2002 – Résultats Ministère de l'intérieur Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K22900Résultats des élections législatives de 2002, tours 1 et 2, par régions, départements, circonscriptions législatives, cantons et liste des élus à l’issue de l’élection
L'accès à la nationalité française, publication du 26 janvier 2023 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 10 juil. 2023Métadonnées :Bon (100 %) 5K24700En 2022, avec 78 711 nouveaux français, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française par décret et par déclaration (mariages, ascendants et fratries) connaît une baisse annuelle de 16,…
Les titres de séjour, publication du 26 janvier 2023 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 12 juil. 2023Métadonnées :Bon (100 %) 5K2K00Les premiers titres de séjour correspondent aux titres détenus par des étrangers majeurs à la suite d'une première demande de séjour, ils ne prennent donc pas en compte les renouvellements de titres …
Les titres de séjour, publication du 21 janvier 2021 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 14 oct. 2022Métadonnées :Bon (100 %) 5K2K00Les premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d'une première demande de séjour, mais ne prennent pas en compte les renouvellements de titres même lo…
Elections européennes 1994 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K18500Résultats des élections européennes de 1994 par régions, départements, circonscriptions législatives et cantons
2013 - Les visas de long séjour Ministère de l'intérieur Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 5K7800Visas (CICI 2011 - Les orientations de la politique de l’immigration - Septième rapport établi en application de l’article L. 111-10 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile)
Elections législatives des 12 et 19 juin 2022- Liste des candidats du 2nd tour Ministère de l'intérieur Mis à jour le 15 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K1K00Liste des candidats du 2nd tour des élections législatives des 12 et 19 juin 2022. Ces données sont publiées sous réserve d'éventuelles rectifications (erreurs de saisie, utilisation par les candida…
Les titres de séjour, publication du 20 juin 2022 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 18 oct. 2022Métadonnées :Bon (100 %) 5K2K00Les premiers titres de séjour correspondent aux titres détenus par des étrangers majeurs à la suite d'une première demande de séjour, ils ne prennent donc pas en compte les renouvellements de titres,…
Elections législatives 1997 – Résultats Ministère de l'intérieur Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K29310Résultats des élections législatives de 1997, tours 1 et 2, par communes
Résultats du premier tour des élections à la Métropole de Lyon - 15 mars 2020 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 19 mars 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 5K63600Résultats du premier tour des élections métropolitaines de la métropole de Lyon du 15 mars 2020 Ces données sont publiées sous réserve : des recours formés devant le tribunal administratif d'évent…
Elections municipales 2014 – Liste des élus (communes de 1 000 habitants et plus) Ministère de l'intérieur Mis à jour le 31 mars 2014Métadonnées :Bon (78 %) 5K2K00Liste des élus aux élections municipales 2014, pour les communes de 1 000 habitants et plus (sous réserve de rectifications par le juge de l’élection)
Les titres de séjour, publication du 25 janvier 2024 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 24 juil. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 4K57000En 2023, le nombre de premiers titres de séjour délivrés est en légère hausse de 1,4 % par rapport à 2022. La baisse du nombre de titres de séjour délivrés pour motif familial est compensée par la ha…
Elections législatives 1993 – Résultats Ministère de l'intérieur Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K24500Résultats des élections législatives de 1993, tours 1 et 2, par communes
L'admission au séjour - les titres de séjour Ministère de l'intérieur Mis à jour le 12 août 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d'une première demande de séjour, mais ne prennent pas en compte les renouvellements de…
Elections sénatoriales 2004 – Résultats Ministère de l'intérieur Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K15600Résultats des élections sénatoriales de 2004, scrutin majoritaire, tours 1 et 2, scrutin proportionnel et liste des élus
Elections cantonales 2001 – Résultats Ministère de l'intérieur Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K16210Résultats des élections cantonales de 2001, tours 1 et 2, par régions, départements, circonscriptions législatives, cantons et liste des élus à l’issue de l’élection
Référendum de 2000 – Résultats par bureaux de vote Ministère de l'intérieur Mis à jour le 25 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 4K31300Résultats du référendum de 2000, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins
Elections sénatoriales 2014 - Résultats Ministère de l'intérieur Mis à jour le 9 oct. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 4K1K10Résultats des élections sénatoriales de 2014, scrutin majoritaire, tours 1 et 2, scrutin proportionnel et liste des élus
Elections législatives 2007 – Résultats Ministère de l'intérieur Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K17320Résultats des élections législatives de 2007, tour 2, par communes
Elections sénatoriales 2008 – Résultats Ministère de l'intérieur Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K15800Résultats des élections sénatoriales de 2008, scrutin majoritaire, tours 1 et 2, scrutin proportionnel et liste des élus
