Contours géographiques des nouvelles régions (Métropole+Réunion+Guadeloupe) Ministère de l'intérieur Mis à jour le 9 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K20Mise à disposition de l’ensemble des fichiers sous format ZIP
Référendum de 2005 – Résultats par bureaux de vote Ministère de l'intérieur Mis à jour le 25 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 4K79900Résultats du référendum de 2005, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins
Elections cantonales 2004 – Résultats Ministère de l'intérieur Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K12210Résultats des élections cantonales de 2004, tours 1 et 2, par régions, départements, circonscriptions législatives, cantons et liste des élus à l’issue de l’élection
Elections sénatoriales 1998 – Résultats Ministère de l'intérieur Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K14000Résultats des élections sénatoriales de 1998, scrutin majoritaire, tours 1 et 2, scrutin proportionnel et liste des élus
Elections municipales 2014 – Liste des élus (communes de moins de 1 000 habitants) Ministère de l'intérieur Mis à jour le 31 mars 2014Métadonnées :Bon (78 %) 4K3K00Liste des élus aux élections municipales 2014, pour les communes de moins de 1 000 habitants (sous réserve de rectifications par le juge de l’élection)
Elections sénatoriales 2011 – Résultats Ministère de l'intérieur Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K13010Résultats des élections sénatoriales de 2011, scrutin majoritaire, tours 1 et 2, scrutin proportionnel et liste des élus
Elections européennes 2009 - Résultats Ministère de l'intérieur Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K18600Résultats des élections européennes de 2009 par communes pour les départements 50 à 95 et outre-mer
15042 - Tableau sur l'évolution du nombre d'ambassades et de consulats équipés et du nombre de visas biométriques délivrés Ministère de l'intérieur Mis à jour le 11 août 2015Métadonnées :Bon (67 %) 4K46710La biométrie a pour but de lutter contre la fraude à l’identité grâce à une identification certaine des personnes auxquelles sont délivrés des visas, que ce soit lors des contrôles à la frontière, lo…
15021 - Population, population étrangère (millions, %) Ministère de l'intérieur Mis à jour le 11 août 2015Métadonnées :Bon (67 %) 4K35600La population étrangère représente 8,1 % du total dans les huit pays. La répartition de ces étrangers entre nationalité d’un pays de l’UE ou d’un pays hors UE est assez équilibrée dans beaucoup de pa…
Elections régionales 2004 – Résultats Ministère de l'intérieur Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K13320Résultats des élections régionales de 2004, tours 1 et 2, par communes
L'admission au séjour - Les titres de séjour Ministère de l'intérieur Mis à jour le 12 août 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Les données concernant l'année 2015 sont désormais provisoires. Elles correspondent aux titres enregistrés dans l’application de gestion des ressortissants étrangers en France (AGDREF) au 30 juin 201…
Elections législatives des 11 et 18 juin 2017 - Liste des candidats du 2ème tour Ministère de l'intérieur Mis à jour le 15 juin 2017Métadonnées :Bon (78 %) 4K46720Liste des candidats du 2ème tour des élections législatives des 11 et 18 juin 2017
15060 - Non-admissions et réadmissions simplifiées Ministère de l'intérieur Mis à jour le 18 août 2015Métadonnées :Bon (67 %) 3K23800Cet indicateur permet de dénombrer les personnes auxquelles une mesure de non-admission a été notifiée lors de leur présentation à la frontière, quelle que soit la suite donnée à cette mesure. Les re…
Elections régionales 2015 et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique – Résultats par bureaux de vote – Tour 1 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 10 déc. 2015Métadonnées :Bon (100 %) 4K46400Résultats du 1er tour des élections régionales, de l’Assemblée de Corse et des assemblées de Guyane et de Martinique du 6 décembre 2015, par bureaux de vote. Nota : le découpage communal, la nomencla…
Les titres de séjour, publication du 15 juin 2021 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 17 oct. 2022Métadonnées :Bon (100 %) 3K2K00Les premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d'une première demande de séjour, mais ne prennent pas en compte les renouvellements de titres même lo…
Elections régionales 2015 et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique – Résultats par bureaux de vote – Tour 2 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 17 déc. 2015Métadonnées :Bon (100 %) 3K45510Résultats du 2ème tour des élections régionales, de l’Assemblée de Corse et des assemblées de Guyane et de Martinique du 6 décembre 2015, par bureaux de vote. Nota : le découpage communal, la nomencl…
Elections européennes 2009 - Résultats Ministère de l'intérieur Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K18400Résultats des élections européennes de 2009 par communes pour les départements 01 à 49
15041 - Visas délivrés pour les 15 principaux pays Ministère de l'intérieur Mis à jour le 11 août 2015Métadonnées :Bon (67 %) 3K24000Ces quinze pays représentent un total de 1 878 379 visas délivrés, soit deux tiers des visas délivrés par les ambassades et consulats de France sur l’ensemble du réseau. Avec plus de 415 000 visas d…
15030 - Tableau synthétique de l'évolution de la demande et de la délivrance pour les principales catégories de visas Ministère de l'intérieur Mis à jour le 11 août 2015Métadonnées :Bon (67 %) 3K27200Les ambassades et consulats de France à l’étranger ont traité 2 840 196 demandes de visas en 2013 contre 2 612 859 en 2012, soit une augmentation de +8,7 %. Le taux de délivrance a augmenté dans les …
Elections départementales 2015 - Candidatures 2ème tour Ministère de l'intérieur Mis à jour le 25 mars 2015Métadonnées :Bon (67 %) 3K53210Fichier des candidatures pour le second tour des élections départementales 2015.
