Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 11203 Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 31 janv. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K34100Ce jeu de données propose les photos de certaines pièces de l'affaire référencée 2 B 11203 du jeu de données Sacs à procès du Parlement de Toulouse, Lot 02. Ces photos ont été réalisées par les équip…
Espaces seniors de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 3206200Liste des Espaces seniors du Département de l'Aude
Population légale des communes de Grand Paris Sud Est Avenir en vigueur au 1er janvier 2024 GPSEAGrand Paris Sud Est Avenir Mis à jour le 14 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 5K57200Ce jeu de données présente les chiffres de la population légale en vigueur au 1er janvier 2024 pour les 16 communes du territoire de Grand Paris Sud Est Avenir (GPSEA) : Alfortville, Boissy-Saint-Lég…
Niveaux des nappes d’eau souterraine en Bretagne Observatoire de l'environnement en Bretagne Mis à jour le 29 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K43700Répartition des piézomètres par classe d’indicateur de niveau des nappes d’eau souterraine, en fin de mois, suivis par le BRGM de Bretagne (Bureau de Recherches Géologiques et Minières) dans le cadre…
Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 2 (C_AUTOROUTE_LNC) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 74311400C\_AUTOROUTE\_LNC
Plan local d'urbanisme de la commune de Blangy Tronville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 7448000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Largeur maximale des secteurs affectés par le bruit des infrastructures ferroviaires recensées dans le classement sonore en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 24 nov. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 74224100Les infrastructures ferroviaires sont recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Le classement détermine les secteurs, de part et d’autre de la voie, où un isol…
habitat Operationnel Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 20 mars 2026Métadonnées :À améliorer (11 %) 31918600Données PMMCU en accès open data
Plans commnaux de sauvegarde sur le Gard Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 8 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (22 %) 3201500Communes ayant mis en place un PCS
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - FROUARD (54215) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 37624700Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
Plan local d'urbanisme de la commune de Clery sur Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74111100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Béthune - Quartiers et zones Ville de Béthune Mis à jour le 6 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K41600Données relatives aux quartiers et zones spécifiques sur le territoire de Béthune
Restitutions des aménagements hydroélectriques autorisés d'Auvergne-Rhône-Alpes. DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 10 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5728400Pour cette cartographie, un aménagement hydroélectrique autorisé est caractérisé par une ou des prises d’eau (où l’eau est dérivée depuis un cours d’eau) et une restitution (où l’eau est restituée à …
Plan local d'urbanisme de la commune de Saveuse Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74022000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Villers Bocage Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73930500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Woignarue Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73925800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
78DDT19930002 - PPRN-MT du Massif de l'Hautil Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35300Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements liés aux cavités souterraines (hors mines)" sur les communes du VAL D'OISE: BOISEMONT, CONDECOURT, COURD…
Assiettes liées à la servitude de catégorie EL3 (Halage et marchepied) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 21 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 73744600Servitude de halage et de marchepied instituée par les articles 15, 16 et 28 du code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure et par l'article 424 du code rural. Article devenu L. 235…
Etablissement Public de Coopération Intercommunale en Seine-et-Marne (population 2015) Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 9 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 73711900Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale à fiscalité propre Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour obj…
Inventaire historique de sites industriels et activités de service (BASIAS) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 11 mars 2015Métadonnées :Bon (67 %) 3765200Inventaire des anciennes activités industrielles et activités de service. Les données recueillies dans le cadre de ces inventaires sont archivées dans une base de données nationale, BASIAS (Base des …
