Largeur maximale des secteurs affectés par le bruit des infrastructures ferroviaires recensées dans le classement sonore en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 24 nov. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 75224100Les infrastructures ferroviaires sont recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Le classement détermine les secteurs, de part et d’autre de la voie, où un isol…
Espaces seniors de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3206200Liste des Espaces seniors du Département de l'Aude
Offre cumulée Bus sur les tronçons routiers Île-de-France Mobilités Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3204000Description : Couche géographique représentant le réseau routier emprunté par les lignes de bus commerciales régulières autorisées à circuler par Ile-de-France Mobilités avec cumul du nombre de passa…
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi Vitry-le-François – secteur Saulx DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 74638400Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi de Vitry-le-François (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 000…
Population légale des communes de Grand Paris Sud Est Avenir en vigueur au 1er janvier 2024 GPSEAGrand Paris Sud Est Avenir Mis à jour le 14 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 5K57200Ce jeu de données présente les chiffres de la population légale en vigueur au 1er janvier 2024 pour les 16 communes du territoire de Grand Paris Sud Est Avenir (GPSEA) : Alfortville, Boissy-Saint-Lég…
Distributeurs de Gaz et d'Electricité par commune sur le territoire de m2A Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 15 mai 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K34200Ce jeu de données regroupe les distributeurs d'électricité et de gaz pour chaque commune de m2A.
Restitutions des aménagements hydroélectriques autorisés d'Auvergne-Rhône-Alpes. DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 10 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5728400Pour cette cartographie, un aménagement hydroélectrique autorisé est caractérisé par une ou des prises d’eau (où l’eau est dérivée depuis un cours d’eau) et une restitution (où l’eau est restituée à …
Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 11203 Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 31 janv. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K34100Ce jeu de données propose les photos de certaines pièces de l'affaire référencée 2 B 11203 du jeu de données Sacs à procès du Parlement de Toulouse, Lot 02. Ces photos ont été réalisées par les équip…
Niveaux des nappes d’eau souterraine en Bretagne Observatoire de l'environnement en Bretagne Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K44000Répartition des piézomètres par classe d’indicateur de niveau des nappes d’eau souterraine, en fin de mois, suivis par le BRGM de Bretagne (Bureau de Recherches Géologiques et Minières) dans le cadre…
Plan local d'urbanisme de la commune de Blangy Tronville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 7448000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 2 (C_AUTOROUTE_LNC) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 74311400C\_AUTOROUTE\_LNC
[Observatoire habitat] Périmètre des conventions terminées avec l'Anah (Agence Nationale de l'Habitat) Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 26 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 57122800Ce jeu de donnée centralise le périmètre de toutes les conventions Anah (Agence Nationale de l'Habitat) terminées sur le territoire de la métropole Aix-Marseille-Provence : Programme d'Intérêt Généra…
78DDT19930002 - PPRN-MT du Massif de l'Hautil Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35500Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements liés aux cavités souterraines (hors mines)" sur les communes du VAL D'OISE: BOISEMONT, CONDECOURT, COURD…
habitat Operationnel Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 20 mars 2026Métadonnées :À améliorer (11 %) 31918600Données PMMCU en accès open data
Plans commnaux de sauvegarde sur le Gard Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 8 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (22 %) 3271600Communes ayant mis en place un PCS
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - FROUARD (54215) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 37624700Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
Plan local d'urbanisme de la commune de Clery sur Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74211100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Saveuse Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74022000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Béthune - Quartiers et zones Ville de Béthune Mis à jour le 6 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K41700Données relatives aux quartiers et zones spécifiques sur le territoire de Béthune
Communes couvertes par un PCET infra-départemental en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3764100Liste des communes de la région Pays de la Loire couvertes par un ou plusieurs plans climat (air) énergie territorial (PCE-A-T) autres que ceux des Conseils départementaux ou du Conseil régional. Il …
