Plan local d'urbanisme de la commune de Woignarue Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74125800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Villers Bocage Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74030500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan de Prévention des Risques Inondation "Val de Briare" Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRI approuvé le 20/03/2003. Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. L…
Assiettes liées à la servitude de catégorie EL3 (Halage et marchepied) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 21 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 73844600Servitude de halage et de marchepied instituée par les articles 15, 16 et 28 du code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure et par l'article 424 du code rural. Article devenu L. 235…
Etablissement Public de Coopération Intercommunale en Seine-et-Marne (population 2015) Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 9 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 73711900Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale à fiscalité propre Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour obj…
PPRT de Elengy, Idea Services vrac et Yara à Montoir-de-Bretagne - Zone d'aléa pour un effet toxique - Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 27 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 374000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer …
Établissements d'Accueil des Jeunes Enfants de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 31815600Établissements d'Accueil des Jeunes Enfants dans le Département de l'Aude
Plan local d'urbanisme de la commune de Oust-Marest Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73635500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Eaucourt sur Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73628300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
LIMITE DE CRUE Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 14 août 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K3920095\_ATLAS\_INONDATION\_LIMITE\_CRUE
OpenData2022 Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 13 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (11 %) 3176100{{description}}
Plan de Prévention des Risques Technologiques "VWR International à Briare" Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le 8\_novembre\_2012. Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitatio…
Dette garantie au 1er janvier de l'exercice - Années 2019 à 2025 : Département de la Haute-Garonne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 16 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 1K26800Jeu de données reprenant les emprunts garantis par le Conseil départemental de la Haute-Garonne sur les exercices 2019 à 2025. Ce jeu de données présente le libellé de l'opération, l'établissement b…
Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par département x grandes catégories de mesures Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3743700Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par département et par grandes catégories de mesures. ► MISE A JOUR : fin d'année + \~180 jo…
Prévisions de trafic de bison futé OpenEventDatabase Mis à jour le 26 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 9K96603Liste des jours et zones concernées par les prévisions "orange", "rouge" ou "noire" de Bison Futé pour l'année 2016. Pour le fichier CSV, exemple de codification des colonnes "aller" et "retour": O …
Zones d'aléa des Plans de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMT) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 18 avr. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 73421400Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Fermeture des tunnels exploités par la métropole Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 5637300Fermetures programmées et inopinées des tunnels supervisées par le Service Tunnel de la métropole.
Etat d'avancement des SCoT en Seine-et-Marne - SCot actifs Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 25 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 73123500Le périmètre d'un SCoT doit obligatoirement être égal à celui d'un ou plusieurs EPCI. Suite à l'entrée en vigueur du SDCI au 01/01/2017, les périmètres des SCoT se sont automatiquement réduits ou éte…
Espaces seniors de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3149700Liste des Espaces seniors du Département de l'Aude
Centres de Santé Sexuelle de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3148800Liste des Centres de Santé Sexuelle (ex Centres de Planification et d'Éducation Familiale) dans le Département de l'Aude
