Plan de Prévention des Risques Inondation "Val de Briare" Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRI approuvé le 20/03/2003. Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. L…
Communes couvertes par un PCET infra-départemental en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3734100Liste des communes de la région Pays de la Loire couvertes par un ou plusieurs plans climat (air) énergie territorial (PCE-A-T) autres que ceux des Conseils départementaux ou du Conseil régional. Il …
Plan local d'urbanisme de la commune de Oust-Marest Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73535400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
OpenData2022 Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 13 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (11 %) 3176100{{description}}
LIMITE DE CRUE Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 14 août 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K3920095\_ATLAS\_INONDATION\_LIMITE\_CRUE
Dette garantie au 1er janvier de l'exercice - Années 2019 à 2025 : Département de la Haute-Garonne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 16 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 1K26500Jeu de données reprenant les emprunts garantis par le Conseil départemental de la Haute-Garonne sur les exercices 2019 à 2025. Ce jeu de données présente le libellé de l'opération, l'établissement b…
Prévisions de trafic de bison futé OpenEventDatabase Mis à jour le 26 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 9K95903Liste des jours et zones concernées par les prévisions "orange", "rouge" ou "noire" de Bison Futé pour l'année 2016. Pour le fichier CSV, exemple de codification des colonnes "aller" et "retour": O …
Plan de Prévention des Risques Technologiques "VWR International à Briare" Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le 8\_novembre\_2012. Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitatio…
Espaces seniors de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 3149700Liste des Espaces seniors du Département de l'Aude
Établissements d'Accueil des Jeunes Enfants de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 31415100Établissements d'Accueil des Jeunes Enfants dans le Département de l'Aude
AEAG - SDAGE 2022-2027 - Captages prioritaires aeagBassin Adour Garonne Mis à jour le 21 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K1K00Disposition B25 du SDAGE 2022-2027 : Protéger les ressources alimentant les captages les plus menacés La préservation de la qualité des eaux destinées à la consommation humaine constitue un objectif…
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - VITTONVILLE (54589) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 37129400Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi Vitry-le-François – secteur Marne-Blaise DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 73036000Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi de Vitry-le-François (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 000…
Poste médicaux avancés définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 2 janv. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 73027500Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les biens et l'environnement, pour faire face aux risques particuliers liés à l'existe…
Plan local d'urbanisme de la commune de Eaucourt sur Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73028300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
estet PointProjetEstet Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 3134700Données PMMCU en accès open data
Centres de Santé Sexuelle de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 3138800Liste des Centres de Santé Sexuelle (ex Centres de Planification et d'Éducation Familiale) dans le Département de l'Aude
Offre cumulée Bus sur les tronçons routiers Île-de-France Mobilités Mis à jour le 9 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3133600Description : Couche géographique représentant le réseau routier emprunté par les lignes de bus commerciales régulières autorisées à circuler par Ile-de-France Mobilités avec cumul du nombre de passa…
Etat d'avancement des SCoT en Seine-et-Marne - SCot actifs Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 25 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 72923500Le périmètre d'un SCoT doit obligatoirement être égal à celui d'un ou plusieurs EPCI. Suite à l'entrée en vigueur du SDCI au 01/01/2017, les périmètres des SCoT se sont automatiquement réduits ou éte…
Plan local d'urbanisme de la commune de Hebecourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72834100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
