bruit 2025 ICPE Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 26516600Données PMMCU en accès open data
Plan local d'urbanisme de la commune de Yonval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 63530200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan de Prévention des Risques Technologiques "Dépôt de Pétrole d'Orléans à Semoy " Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 819000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "05/10/2011 ". Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitations …
Programmes d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 avr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 3125500Les PAPI permettent aux collectivités territoriales ou à leurs groupements de structurer leurs démarches de prévention des inondations à l’échelle de bassins de risque cohérents. En tant que mode de …
Béthune - Entreprises Ville de Béthune Mis à jour le 6 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K1K00Annuaire et résultats des entreprises dans la ville de Béthune (62400)
Surfaces cartographiées du document cadre pour les projets photovoltaïques DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 15 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 60212600document-cadre départemental pour définir les zones d'implantation de projet photovoltaïque au sol (art L.111-29 du code d'urbanisme)
bruit 2025 ferroviaire Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 26416900Données PMMCU en accès open data
ref bati batiment Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 2648500Données PMMCU en accès open data
habitat PermisDeLouer Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 26510800Données PMMCU en accès open data
75DRIEE_IF20090007 - PPRT - AMPERE Industries Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 31 oct. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 81511800L''arrêté préfectoral du 12 juillet 2010 approuve le Plan de Prévention des Risques Technologiques du site AMPERE.
Atlas des paysages du Val d'Oise Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 81526000
Casier viticole DDT Savoie Mis à jour le 25 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 81537800Casier viticole
Les véloroutes en Haute-Garonne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 1K91400Les véloroutes sont des itinéraires cyclables conçus pour le tourisme et les loisirs, offrant des parcours de moyenne ou longue distance. Ces trajets, jalonnés et sécurisés, s’intègrent harmonieuseme…
Zones forfaitaires du DIRI de Terrena à Ecouflant dans le Maine-et-Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3104000En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Restriction secheresse des eaux souterraines en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 25 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3105400Ce sont toutes les eaux se trouvant sous la surface du sol : les nappes phréatiques, nappes profondes, etc. Vous utilisez cette eau, si vous disposez d’un puits ou d’un forage.
Cartographie des cours d'eau de Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 23 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K56100L’instruction du 3 juin 2015 de la Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, vise l’établissement d’une cartographie des cours d’eau. La vocation de cette cartographie est de …
Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 2 (A_FER_LDA) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 5989500Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 2 (A\_FER\_LDA)
Plan local d'urbanisme de la commune de Ponthoile Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59834200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
CANA-INSTAL-ANNEX-SURF-SPMR-VUE : Installations annexes surfaciques des canalisations de transport de matières dangereuses de SPMR du Grand-Sud-Est DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 4 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 462000l\_cana\_instal\_annex\_spmr\_s\_gse Accès restreint aux personnes autorisées. Vue des installations annexes des canalisations de matières dangereuses décrites par une surface et générant des zones d…
Plan local d'urbanisme de la commune de Grand-Laviers Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59625500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
