Empreinte eau d'un Breton Observatoire de l'environnement en Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 2K59900Ressource agrégée de l’empreinte eau des Bretons et des Bretonnes, présentant l’empreinte avec un détail par zone géographique où ont lieu les consommations d'eau, pour chaque grand poste de consomma…
Plan de Prévention des Risques Inondation "Val de Gien" Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 795000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRI approuvé le 11/12/2002. Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. L…
Plan local d'urbanisme de la commune de Mouflers Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5867100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Canaples Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58520900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Réseaux de distribution en eau potable : performances REPAgence de l'eau Seine-Normandie Mis à jour le 9 août 2024Métadonnées :Bon (100 %) 5K55501La maîtrise des consommations d’eau contribue à la protection de l’environnement en réduisant les prélèvements dans les ressources naturelles. En retardant l’échéance de nouveaux investissements de p…
Plan local d'urbanisme de la commune de Monchy-Lagache Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58434300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
eco lotZAE Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 2585000Données PMMCU en accès open data
bruit 2025 moindre bruit Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 25815200Données PMMCU en accès open data
Zone inondable du Gard (zone inondable de référence 2013+atlas hydrogéomorphologique) Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2581400Zone inondable du Gard - Agrégation des zones en un seul polygone. Détail disponible dans le couche ori\_zi\_gard\_multi Travaux AUDRNA -Départtement du Gard
Établissements pour les personnes handicapées de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 2586100Liste des établissements pour les personnes handicapées dans le Département de l'Aude
SUP_AC4 - Zones de protection du patrimoine architectural et urbain Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 30 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 796000L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment …
L_LIEU_DIT_HABITE_073 DDT Savoie Mis à jour le 25 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 79425100L\_LIEU\_DIT\_HABITE\_073
Point de prélèvement d'eau à usage industriel point-de-prelevement-d-eau-a-usage-industrielBassin Adour Garonne Mis à jour le 15 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 4K1K00Ouvrage assurant le prélèvement d'eau destinée à un usage industriel. But : Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu pour piloter les…
Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de l'Aa - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K23800Titre : Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de l'Aa - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zones inondables et des h…
Zones d'effets du DIRI d'Alloga à Seiches-sur-le-Loir dans le Maine-et-Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3034100En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Usines hydroélectriques usines-hydroelectriquesBassin Adour Garonne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 4K1K00Ouvrage hydraulique dédié à la production d'électricité. Les catégories principales sont les usines de lac, les usines d'éclusées, les usines au fil de l'eau et les usines de transfert d'énergie par …
Territoire de vigilance crues et de compétence crues du service de prévision des crues (SPC) Loire-Allier-Cher-Indre DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 23 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33600Cette couche correspond à la fois au territoire de vigilance crues et au territoire de compétence crues du service de prévision des crues (SPC) Loire-Allier-Cher-Indre. Le territoire de vigilance cr…
N_ZONE_URBA_073 DDT Savoie Mis à jour le 29 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 79233800Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
RPG 2018 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
PPRMT Pontoise (Zone d'aléa) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 22 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 79126200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
