Plan local d'urbanisme de la commune de Grand-Laviers Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59625500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan de Prévention des Risques Inondation "Val d'Orléans - Val Amont" Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 81023900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Origine du risque du PPRi de l’Ouanne Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 25 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 81031300L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Annuaire Immobilier de l'Enseignement Superieur Ville de Paris Mis à jour le 14 sept. 2013Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K1K21
Données de prélèvement donnees-de-prelevementBassin Adour Garonne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 4K1K00Prélèvements effectués dans le milieu naturel pour les usages domestiques, agricoles ou industriels But : Diffuser les données, améliorer la connaissance du milieu pour piloter les actions de l'Agen…
TABLEAU DE PUBLICATION DES DONNEES ESSENTIELLES DES SUBVENTIONS ADSB ACCORDEES PAR L'EFS 2023 Etablissement Français du Sang Mis à jour le 27 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (11 %) 1K000TABLEAU DE PUBLICATION DES DONNEES ESSENTIELLES DES SUBVENTIONS ADSB ACCORDEES PAR L'EFS 2023
ref covoiturage Aire Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 26230200Données PMMCU en accès open data
habitat Operationnel Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 20 mars 2026Métadonnées :À améliorer (11 %) 26212900Données PMMCU en accès open data
Cantons de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2624700Cantons du Département de l'Aude et conseillers départementaux
bruit 2025 cumul Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 26214300Données PMMCU en accès open data
bruit 2025 aerien Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 26210100Données PMMCU en accès open data
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Bordeaux (aléa débordement) - Zones inondables, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 20 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 5943900Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario), produite aux fins de rapportage pour la directive européenne su…
Zones d'effets du DIRI Soufflet Atlantique à Venansault en Vendée DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3086600En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Syndicats d'assainissement Val-d'Oise Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 4 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 80629500Cette couche représente les différents syndicats intercommunaux d'assainissement du Val-d'Oise avec les communes des départements limitrophes également concernées. Cette couche est le résultat de la…
bruit 2025 route Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 2612100Données PMMCU en accès open data
Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage) Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 16 févr. 2011Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24810Le PEB est un document d'urbanisme fixant les conditions d'utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les constructions pour ne pas a…
Enquête "coordinateurs 2017" sur les Infrastructures de Données Géographiques en France Projet de recherche GEOBS Mis à jour le 24 nov. 2017Métadonnées :Bon (100 %) 2K24800Jeu de données issu d'une enquête réalisée en 2017 sur les Infrastructures de données géographiques (IDG) françaises dans le cadre du projet de recherche GEOBS. Les IDG sont des plateformes web de pa…
Webstat CFTDC Banque de France : Webstat Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4603200Données détaillées sur les crédits et dépôts régionaux. Fiche méthodologique : https\://webstat.banque-france.fr/fr/methodologies/CFTDC Structure de données associée : https\://webstat.banque-franc…
Assiettes surfaciques liés aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) dans la Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 2 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 59036500Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production,…
Schéma départemental de coopération intercommunale Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 2 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 8058200Schéma départemental de coopération intercommunale au 1er janvier 2017
