bruit 2025 ICPE Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 2655700Données PMMCU en accès open data
Surfaces cartographiées du document cadre pour les projets photovoltaïques DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 15 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 60212600document-cadre départemental pour définir les zones d'implantation de projet photovoltaïque au sol (art L.111-29 du code d'urbanisme)
Plan de Prévention des Risques Technologiques "Dépôt de Pétrole d'Orléans à Semoy " Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 819000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "05/10/2011 ". Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitations …
Béthune - Entreprises Ville de Béthune Mis à jour le 6 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K1K00Annuaire et résultats des entreprises dans la ville de Béthune (62400)
ref bati batiment Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 2648500Données PMMCU en accès open data
habitat PermisDeLouer Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 26510800Données PMMCU en accès open data
bruit 2025 route Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 26412100Données PMMCU en accès open data
bruit 2025 ferroviaire Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 26416900Données PMMCU en accès open data
75DRIEE_IF20090007 - PPRT - AMPERE Industries Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 31 oct. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 81511800L''arrêté préfectoral du 12 juillet 2010 approuve le Plan de Prévention des Risques Technologiques du site AMPERE.
Atlas des paysages du Val d'Oise Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 81526000
Casier viticole DDT Savoie Mis à jour le 25 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 81537800Casier viticole
Les véloroutes en Haute-Garonne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 1K91400Les véloroutes sont des itinéraires cyclables conçus pour le tourisme et les loisirs, offrant des parcours de moyenne ou longue distance. Ces trajets, jalonnés et sécurisés, s’intègrent harmonieuseme…
Zones forfaitaires du DIRI de Terrena à Ecouflant dans le Maine-et-Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3104000En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Restriction secheresse des eaux souterraines en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 25 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3105400Ce sont toutes les eaux se trouvant sous la surface du sol : les nappes phréatiques, nappes profondes, etc. Vous utilisez cette eau, si vous disposez d’un puits ou d’un forage.
Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 2 (A_FER_LDA) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 5989500Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 2 (A\_FER\_LDA)
Plan local d'urbanisme de la commune de Ponthoile Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59834200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Servitude d'utilité publique dans le département du Nord DDTM Nord Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 81321001Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de tra…
Cartographie des cours d'eau de Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 23 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K56100L’instruction du 3 juin 2015 de la Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, vise l’établissement d’une cartographie des cours d’eau. La vocation de cette cartographie est de …
CANA-INSTAL-ANNEX-SURF-SPMR-VUE : Installations annexes surfaciques des canalisations de transport de matières dangereuses de SPMR du Grand-Sud-Est DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 4 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 462000l\_cana\_instal\_annex\_spmr\_s\_gse Accès restreint aux personnes autorisées. Vue des installations annexes des canalisations de matières dangereuses décrites par une surface et générant des zones d…
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Saulx de Vitry-le-François – secteur Saulx DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 25 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 59624300Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
