Périmètre d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 17 juin 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 8388000La loi littoral comporte un régime de protection codifié à l’article L. 146-6, dont les dispositions concernent les espaces littoraux, qui sont notamment désignés par l’article R. 146-1 : dunes, land…
zones conchylicoles DDTM Manche Mis à jour le 30 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 83621000Recensement, localisation et identification des zones de production ou de reparcage du département de la Manche (50) Source : DDTM50/SML/Cultures marines
Liste des servitudes d'utilité publique dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 8326800Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Représentation géographique des différents documents d'urbanisme validés DDTM Manche Mis à jour le 11 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 82830600Représentation géographique des différents documents d'urbanisme validés
Cotes de référence changement climatique du PPRN de PORTBAIL DDTM Manche Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 82728600Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPRL de Barneville-Carteret, Saint-Georges de la Rivière, Saint-Jean de la Rivière et Portbail
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie EL9 (Passage des piétons sur le littoral) dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 12 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 81927300Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral.Outre …
Reseau_national DDTM Manche Mis à jour le 10 mars 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 79739700Réseau routier national : Autoroute A84 Routes nationales N13, N174, N175, N176 Bretelles d'échangeurs A9084, N9013, N9174, N9175, N9176
Manche : Natura 2000 - Habitats Naturels des sites N2000 - Zonages (surfacique) DDTM Manche Mis à jour le 1 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 78937600Ce lot de données contient les jeux de données des zonages Natura 2000 relevant de la Directive Habitat et de la Directive Oiseaux (Zones de Protection Spéciale) pour le département de la Manche Pér…
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL3 DDTM Manche Mis à jour le 12 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 78132800Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marchepied (navigation intérieure), à savoir Les servitudes de marchepied : Les propriétés riveraines d'un cours d'eau ou d'…
Potentiels parkings mobilisables loi APER - Manche DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 77431100Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 76931500En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent :- le…
N_DOCUMENT_PPRN_S_050 DDTM Manche Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 76426100couche contenant la liste des PPR prescrit, approuvé ou abrogé
Tracé surfacique habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 11 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 75130500Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 74942200En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent :- le…
Plan de prévention des risques inondation de la Sée DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74427300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
N_PERIMETRE_PPRN_20220003_S_050 DDTM Manche Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 72724200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Définition du trait de côte du littoral du département de la Manche (50) DDTM Manche Mis à jour le 1 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 71531600Définition de la structure du trait de côte correspondant au niveau de la laisse des plus hautes eaux sur le littoral du département de la Manche.
N_PERIMETRE_PPRN_S_050 DDTM Manche Mis à jour le 16 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 67522000N\_PERIMETRE\_PPRN\_S\_050
Gabion (surfaces) DDTM Manche Mis à jour le 22 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 65738300Localisation des surfaces des étendues d'eau des gabions sur le domaine public maritime (DPM) du département de la Manche Couche conforme aux autorisations d'occupation temporaire (AOT) instruites da…
Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique - Type C - évaluation pendant la nuit DDTM Manche Mis à jour le 23 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 65142300Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
