Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A7 DDTM Manche Mis à jour le 1 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 51229200Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts…
Zone réglementée du PPRI de la Vire DDTM Manche Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 51121800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL3 DDTM Manche Mis à jour le 1 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 50611300Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marchepied (navigation intérieure), à savoir Les servitudes de marchepied : Les propriétés riveraines d'un cours d'eau ou d'…
Tracé linéaire habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 11 mars 2019Métadonnées :Bon (67 %) 50523100Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Zone d'aléa du PPR Multi risques de la région de Cherbourg DDTM Manche Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 49024200Zone d'aléa Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est…
N_Viviers_flottants_050 DDTM Manche Mis à jour le 30 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 48837000Localisation des viviers flottants dans le département de la Manche (50) Source : DDTM50/SML/Cultures marines
Cadastre mytilicole DDTM Manche Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 48117900Cadastre des cultures marines (moules sur bouchots) du département de la Manche (50)
Schéma de cohérence territoriale DDTM Manche Mis à jour le 30 juin 2017Métadonnées :Bon (78 %) 47820000La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Etiquette habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 4 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 47730600Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CA Mont Saint-Michel-Normandie DDTM Manche Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 47629600Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Classement_sonore_2012 DDTM Manche Mis à jour le 5 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 47032000Classement sonore 2012 des infrastructures routières Les voies concernées : toutes les voies dont le trafic est supérieur à 5000veh/j, tous réseaux confondus. Données d'entrée : trafic à 20 ans, %PL…
Documents d'urbanisme PLU, POS, carte communale existant sur le département de la Manche sous forme numérique DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 4668500Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste tous les documents d'urbanisme existant sur un département donné, c'est à di…
Plan de prévention des risques de mouvements de terrain de Granville DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 46521100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Empreinte_sonore_2012 DDTM Manche Mis à jour le 1 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 46332400Empreinte sonore 2012 qui correspond à la fusion de toutes les empreintes sonore des infrastructures routières par catégorie.(classement de 1 à 5)
Zones polderisées du département de la Manche (50) DDTM Manche Mis à jour le 6 avr. 2016Métadonnées :À améliorer (22 %) 453000Identification des zones polderisées de la baie du Mont Saint MIchel et de la Baie des Veys du département de la manche.
Plan de prévention des risques littoraux de Montmartin sur mer DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 45119200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Villedieu Intercom DDTM Manche Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 45131900Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique - type A - évaluation pendant la nuit DDTM Manche Mis à jour le 23 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 44824700Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zone réglementée du PPRI de la Sienne DDTM Manche Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 44120400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du PPRI de la Vire DDTM Manche Mis à jour le 5 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 43820100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
