Zones d'un document PLU ou POS DDTM Manche Mis à jour le 3 juin 2020Métadonnées :Bon (67 %) 4K27300Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) liste 2 DDTM Manche Mis à jour le 18 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K28300Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du…
Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) liste 1 DDTM Manche Mis à jour le 13 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41300Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du…
Reseau_departemental DDTM Manche Mis à jour le 8 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41300Routes départementales du département de la Manche par niveaux de service : Réseau structurant Réseau d'intérêt départemental Réseau d'intérêt cantonal Réseau d'intérêt local Voir sur le site du cons…
COTE_REF_CC_PPRN_20200001_S_050 DDTM Manche Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K25000Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPRL de Carentan-les-Marais (communes déléguées de Carentan et Saint-Hilaire-Petitville) voir sur le site des services de l'état : htt…
Communes du littoral (limites intercommunales) du département de la Manche (50) DDTM Manche Mis à jour le 30 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K12000Limites intercommunales (hors trait de côte) des communes littorales (zone de compétence de la DDTM/DML50) du département de la Manche.(entités: polylignes)
COTE_REF_CC_PPRN_20110003_S_050 DDTM Manche Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28100Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPRL des communes de Montmartin-sur-Mer, Hauteville-sur-Mer et Annoville voir sur le site des services de l'état : https\://www\.manch…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique - Type A, évaluation en journée DDTM Manche Mis à jour le 12 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38100Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Périmètre du PPR Multi risques de la région de Cherbourg DDTM Manche Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K43800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
COTE_REF_PPRN_20110004_S_050 DDTM Manche Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K29700Cotes de références actuelles du PPRL des communes de Saint-Vaast-la-Hougue, Quettehou et Réville
Cotes de référence du PPRN de PORTBAIL DDTM Manche Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 97831500Cotes de références actuelles du PPRL de Barneville-Carteret, Saint-Georges de la Rivière, Saint-Jean de la Rivière et Portbail
Cotes de référence changement climatique du PPRN de Barneville DDTM Manche Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 93932100Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPRL de Barneville-Carteret, Saint-Georges de la Rivière, Saint-Jean de la Rivière et Portbail
ASA DDTM Manche Mis à jour le 15 juin 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 91138800Localisation des parcelles relevant du périmètre d’une association syndicale autorisée (de propriétaires de parcelles soumise à l’érosion marine)
Plan de prévention des risques inondation de la Sélune DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 90240000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Cotes de référence du PPRN de BARNEVILLE DDTM Manche Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 89825400Cotes de références actuelles du PPRL de Barneville-Carteret, Saint-Georges de la Rivière, Saint-Jean de la Rivière et Portbail
COTE_REF_PPRN_20110003_S_050 DDTM Manche Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 87828500Cotes de références actuelles du PPRL des communes de Montmartin-sur-Mer, Hauteville-sur-Mer et Annoville voir sur le site des services de l'état : https\://www\.manche.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Env…
BASSIN_VERSANT_TOPOGRAPHIQUE_050 DDTM Manche Mis à jour le 29 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 87734500Table des bassins versants topographiques dans la Manche ou limitrophes des départements voisins, issue de la BDTOPO\_V3, dans le thème HYDROGRAPHIE. cf https\://geoservices.ign.fr/sites/default/file…
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A4 DDTM Manche Mis à jour le 12 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 87415900Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux.Il s'agit de servitudes de passage :- au sens des articles L. 151-37-1 e…
COTE_REF_CC_PPRN_20110004_S_050 DDTM Manche Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 87428700Cotes de références à l'horizon 2100 (changement climatique) du PPRL des communes de Saint-Vaast-la-Hougue, Quettehou et Réville
Plan de prévention des risques inondation de la Sienne DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85723000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
