Zone d'aléa du PPRT de Saint-Fromond DDTM Manche Mis à jour le 22 août 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 64120100Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A7 DDTM Manche Mis à jour le 12 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 63224100Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts…
Information ponctuelle d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 28 nov. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 63331900Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Cadastre conchylicole DDTM Manche Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 62623000Recensement et localisation des parcelles cadastrales conchylicoles du département de la Manche (50) (hors mytiliculture sur bouchot) Source : DDTM50/SML/Cultures marines
Documents d'urbanisme PLU, POS, carte communale existant sur le département de la Manche sous forme numérique DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 6149500Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste tous les documents d'urbanisme existant sur un département donné, c'est à di…
Etablissements publics de coopération intercommunale de la Manche DDTM Manche Mis à jour le 18 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 61111000Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Tracé ponctuel habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 19 mai 2017Métadonnées :Bon (67 %) 60124200Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Mouillages individuels et groupés du département de la Manche (50) DDTM Manche Mis à jour le 24 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 58411500Recensement des mouillages individuels et groupés sur le littorale du département de la Manche
Zone d'aléa du PPRI de la Sélune DDTM Manche Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 58019000N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_20100001\_S\_050
Potentiels parkings mobilisables loi APER -CA Saint-Lô Agglo DDTM Manche Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 57929700Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Périmètre du PPRL de Carentan DDTM Manche Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 57421700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques inondation de la Vire DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58120900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique - Type C - évaluation en journée DDTM Manche Mis à jour le 12 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 55821300Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Plan de prévention des risques littoraux de Saint-Vaast La Hougue DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55723000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre du PPRI de la Sée DDTM Manche Mis à jour le 9 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 55319800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Bâtiment d'exploitation agricole anonymisé de la Manche DDTM Manche Mis à jour le 1 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 5486800Bâtiment ou ensemble cohérent de bâtiments, qu'il soit à usage d'habitation, de logement d'animaux, technique ou mixte et appartenant à la même exploitation agricole.
Gabions (points) DDTM Manche Mis à jour le 22 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 54438400Localisation des gabions sur le domaine publique maritime (DPM) du département de la Manche (50) Couche conforme aux autorisations d'occupation temporaire (AOT) instruites dans ADOC
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 DDTM Manche Mis à jour le 12 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 53716300Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
Plan de prévention des risques littoraux de Carentan DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53627800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Carte communale CNIG de la Manche DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 52428300Le présent standard de données CNIG concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'ur…
