Pêcheries du département de la Manche (50) DDTM Manche Mis à jour le 6 avr. 2016Métadonnées :À améliorer (22 %) 437000Géoréférencement des pêcheries situées sur le domaine public maritime du département de la manche.
Périmètre du PPRL de Saint-Vaast La Hougue DDTM Manche Mis à jour le 5 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 43021100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du PPRI de la Sélune DDTM Manche Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 41522100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques technologiques de l'usine KMG de Saint-Fromond DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 41225900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre informatif d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 11 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 40920400Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 12 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4037000Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
Servitudes d'Utilité Publique (SUP) dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 38711200Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
COMMUNE_BDC_2015_PONT-FARCY_2018 DDTM Manche Mis à jour le 11 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 38318400COMMUNE\_BDC\_2015\_PONT-FARCY\_2018
N_VULNERABLE_ZSUP_050 DDTM Manche Mis à jour le 17 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3796900Limites de la zone vulnérable "nitrates" dans la Manche, définies dans les arrêtés successifs du préfet coordonnateur de bassin des 20/12/2012 & des 13 mars et 4 juin 2015, complétée en 2022 suite à …
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC2 DDTM Manche Mis à jour le 9 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3774300Les servitudes de catégorie AC2 concernent les servitudes relatives aux sites inscrits et classés : les monuments naturels et les sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de v…
Périmètre du PPRMT de Granville DDTM Manche Mis à jour le 22 août 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 36321300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone d'aléa du PPRL de Carentan DDTM Manche Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 36029000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zone réglementée du PPRL de Saint-Jean-Le-Thomas DDTM Manche Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3523500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Communes de la Manche couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie. DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 3468900Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l'état de la n…
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Baie du Cotentin DDTM Manche Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 33633700Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Périmètre du PPRL de Montmartin sur mer DDTM Manche Mis à jour le 5 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 32320700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3223100Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant
L_ESPACES_PROCHES_VALIDES_L_050 DDTM Manche Mis à jour le 17 juin 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 31524100L\_ESPACES\_PROCHES\_VALIDES\_L\_050
Gestionnaire de SUP dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2993500Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations r…
RGC du département de la Manche DDTM Manche Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2372300Routes à grande circulation du département de la Manche fixées par le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 modifié par le décret n°2020-756 du 19 juin 2020.
