Périmètre de massif Premier ministre Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 7K2K00En France, deux délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent. Les zones dites de montagne d'une part (elles relèvent d'une approche sectorielle dédiée en priorité à l'agr…
Organigramme du SGAE Premier ministre Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 7K6100Organigramme détaillé du Secrétariat général des affaires européennes - mis à jour le 4 mars 2013
SIMULATEUR Que risque-t-on en cas d'infraction routière ? Premier ministre Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 6K3K10Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une centaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux par…
Simulateur CALCULATEUR DE PRIX APRES REDUCTION Premier ministre Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 6K1K20Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux …
Protocole des J.A.A.I. Premier ministre Mis à jour le 4 juil. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 6K77500Ce jeu de données présente la structure des différentes juridictions, autorités administratives indépendantes et établissements publics procédant à des publications au Journal officiel lois et décret…
Liste des GREFFES BODACC Premier ministre Mis à jour le 5 mars 2020Métadonnées :Bon (67 %) 6K96430Le jeu de données comprend la liste des juridictions, greffes ou des chambres consulaires procédant à des insertions aux BODACC. Pour chaque entité sont présentées les informations suivantes : Iden…
Indicateurs de suivi de l'activité normative Premier ministre Mis à jour le 13 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 5K76810Données ayant servi à l'élaboration et à la diffusion des tableaux statistiques et des graphiques présentés dans le document "Indicateurs de suivi de l'activité normative" publié sur Légifrance à la …
Simulateur VERIFIER SI VOTRE VILLE RELEVE DU DISPOSITIF « DENORMANDIE » Premier ministre Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 5K2K00Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une centaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux par…
Simulateur POUVEZ-VOUS BENEFICIER DU REGROUPEMENT FAMILIAL ? Premier ministre Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 5K2K00Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une centaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux par…
Simulateur CHOIX DE FORFAIT DE PUBLICATION BOAMP Premier ministre Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K84410La DILA diffuse, sur le site boamp.fr, les avis d’appel public à la concurrence et les résultats de marchés de l’État, l’armée, les collectivités territoriales et leurs établissements publics. On y …
Simulateur AI-JE DROIT A LA GARANTIE JEUNES ? Premier ministre Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 5K1K00Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une centaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux par…
Simulateur : FAUT-IL UN CERTIFICAT MÉDICAL POUR OBTENIR UNE LICENCE SPORTIVE ? Premier ministre Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K2K00Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux …
Répertoire des débats et consultations publics - vie-publique.fr Premier ministre Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K57200La rubrique s'adresse aux citoyens désireux de s'impliquer dans le débat public et de faire part de leurs avis. Elle référence un grand nombre de consultations menées sur internet préalablement à l'a…
Simulateur des FRAIS DE MISE EN LOCATION IMPUTABLES AU LOCATAIRE Premier ministre Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K2K00Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux …
Parc naturel régional - PNR Premier ministre Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K1K10Les parcs naturels régionaux (PNR) concourent à la politique de protection de l'environnement, d'aménagement du territoire, de développement économique et social et d'éducation et de formation du pub…
Grappes d’entreprises Premier ministre Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4K54200Constituées et dirigées principalement par des TPE/PME, les grappes d’entreprises ont un fort ancrage territorial et associent, selon les contextes, des grandes entreprises et des acteurs de la forma…
Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR) Premier ministre Mis à jour le 18 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K54700La carte des AFR concerne en France les principaux dispositifs d'aide publique aux entreprises suivants :la prime d'aménagement du territoire pour les projets industriels et de services, dite PAT « i…
Rapport de Jean Massot : les incidences sur la CNIL et la CADA du projet de loi pour une République numérique Premier ministre Mis à jour le 17 nov. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 4K14200Rapport rédigé par Jean Massot, Président de section (h) au Conseil d’État, relatif aux incidences sur la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) et la Commission d'accès aux documents ad…
Déclaration en ligne de changement de coordonnées : statistiques 2005-2013 Premier ministre Mis à jour le 23 nov. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 4K46210ce fichier contient les statistiques des déclarations de changement de coordonnées effectuées par les usagers sur le téléservice changement-adresse.gouv.fr (de 2005 à début 2010) puis sur mon.service…
Subventions (organisation Premier ministre) Premier ministre Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (22 %) 4K8K10Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Subventions" disponible sur le site schema.data.gouv.fr Publié le 2022-01-10
