Territoires 2040, n°4 - Des systèmes spatiaux en prospective Premier ministre Mis à jour le 5 nov. 2014Métadonnées :À améliorer (22 %) 3K18210Revue ayant pour vocation de diffuser les travaux produits dans le cadre du programme de prospective de la Datar "Territoires 2040, aménager le changement"
Territoires 2040 n°1, Aménager le changement Premier ministre Mis à jour le 20 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K22800Revue ayant pour vocation de diffuser les travaux produits dans le cadre du programme de prospective de la Datar "Territoires 2040, aménager le changement"
Subventions versées par la DILCRAH en 2022 Premier ministre Mis à jour le 3 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K60300Subventions versées par la DILCRAH en 2022
Datar mode d'emploi Premier ministre Mis à jour le 5 nov. 2014Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K7700organisation et vie de la DATAR: ses différentes équipes, les organes consultatifs qui lui sont rattachés, les outils dont elle dispose pour mettre en oeuvre la politique d'aménagement du territoire,…
Subventions versées par la DILCRAH en 2021 Premier ministre Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Subventions versées par la DILCRAH en 2021
Subventions versées par le Cabinet PM en 2022 Premier ministre Mis à jour le 21 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K20500Subventions versées par le cabinet PM en 2022
Territoires 2040, n°3 - Des systèmes spatiaux en perspective Premier ministre Mis à jour le 5 nov. 2014Métadonnées :À améliorer (22 %) 3K18100Revue ayant pour vocation de diffuser les travaux produits dans le cadre du programme de prospective de la Datar "Territoires 2040, aménager le changement"
Développement agricole - enquête auprès des chefs d'exploitation Premier ministre Mis à jour le 27 août 2014Métadonnées :Bon (78 %) 3K94000Étude réalisée en 2013 afin d'évaluer les pratiques, la satisfaction et les attentes des chefs d’exploitation en matière de conseil au développement agricole, ainsi que le positionnement des différen…
Pôles d’Excellence Rurale Premier ministre Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K32200Objectif : soutenir des projets innovants et structurants de développement durable des territoires ruraux. La nouvelle génération de PER a pour ambition d’impulser de nouvelles dynamiques dans les te…
Evaluation des systèmes productifs locaux Premier ministre Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K23000Une expérimentation d’appui public à l’émergence et au développement des systèmes productifs locaux (SPL) a été décidée en décembre 1997 en Comité interministériel pour l´aménagement et le développem…
Subventions versées par la DILCRAH en 2020 Premier ministre Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K76400Subventions versées par la DILCRAH en 2020
Etude 2012 Evénement de vie : Particuliers Premier ministre Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 3K12700La base de données présente les résultats d’une étude réalisée à la demande du SGMAP par l’institut de sondage BVA, du 20 novembre au 26 décembre 2012, auprès d’un échantillon de 10 908 usagers des s…
Part des véhicules à faibles et trés faibles émissions acquis en 2020 Premier ministre Mis à jour le 1 sept. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00nombre de véhicules acquis en 2020 et proportion de véhicules à faibles et trés faibles émissions
Etude 2008 Evénement de vie : Particuliers Premier ministre Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 3K17300La base de données présente les résultats d’une étude réalisée à la demande du SGMAP par l’institut de sondage BVA, du 5 au 23 septembre 2008, auprès d’un échantillon de 3015 usagers des services pub…
Composition communale des pays Premier ministre Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K28300Un pays est un territoire de projet caractérisé par une "cohésion géographique, économique, culturelle ou sociale ; un lieu d'action collective qui fédère des communes, des groupements de communes, d…
Actualités - Entreprendre.Service-Public.gouv.fr Premier ministre Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 3K34400Derniers articles et brèves d'actualité publiés sur Entreprendre.service-public.fr/actualites à destination des entreprises au format XML. Ces articles informent les entreprises sur les mesures admin…
Etude 2010 Evénement de vie : Particuliers Premier ministre Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 3K33200La base de données présente les résultats d’une étude réalisée à la demande du SGMAP par l’institut de sondage BVA en deux vagues d’enquête (du 28 juin au 24 juillet et du 9 novembre au 9 décembre 20…
Suivi des dépenses relatives aux marchés de la mission Etalab Premier ministre Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 3K20500Présentation du budget annuel de la mission interministérielle Etalab sur l'année 2011. Détail des marchés publics facturés ou commandés sur la période.
Subventions versées par la DILCRAH en 2019 Premier ministre Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K84400Subventions versées par la DILCRAH en 2019
Liste des Secrétaires généraux du SGCI-SGAE depuis 1948 Premier ministre Mis à jour le 6 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K5000Liste des Secrétaires généraux du SGCI (1948-2005) devenu SGAE en 2005.
